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Avis 20172284
Préfecture de la Charente
Communication de documents concernant les nuisances sonores générées par la centrale éolienne de...
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Avis 20172300
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Alsace (DREAL 67)
Copie de documents et d'informations concernant la société X :
1) le dossier de demande...
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Avis 20172322
Mairie de Lesparre-Médoc
Communication du rapport annuel concernant le prix et la qualité du service des eaux.
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Avis 20172352
Préfecture de la Guadeloupe
Copie des plans annexés à l'arrêté du 7 mai 1962 portant délimitation des zones noyées lacustres...
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Conseil 20172373
Communauté de communes du val de Drôme
Caractère communicable du rapport d'étude concernant le projet éolien situé sur les communes de...
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Avis 20172376
Préfecture du Morbihan
Communication des documents suivants concernant la servitude de passage des piétons le long du...
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Avis 20172385
Mairie de Lesparre-Médoc
Communication des éléments suivants :
1) tout document précisant l'usage d'une sonorisation au...
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Avis 20165291
Mairie de Neuville-aux-Bois
Communication du schéma hydraulique des rejets d’eaux pluviales créé lors de la déconnexion...
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Avis 20165296
Préfecture de la Vendée
Copie de documents relatifs au traitement et à la valorisation des déchets verts sur le site de...
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Avis 20165303
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Copie du rapport d'activité 2013 relatif au parcours aérien forestier « Forêt d'Emeraude » situé...
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Avis 20165307
Préfecture de l'Aude
Copie, de préférence au format électronique via une plateforme de téléchargement, de documents...
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Avis 20165326
Mairie de Vitry-sur-Seine
Copie de l'acte notarié annexé à la délibération du conseil municipal en date du 11 mai 2016...
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Avis 20165348
Association communale de chasse agréée (ACCA) de Saint-Léger
Copie de documents relatifs à son éviction de l'association communale de chasse agréée (ACCA) de...
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Avis 20165353
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants :
1) les textes juridiques (lois, règlements, traités...
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Avis 20165354
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des documents suivants :
1) les textes juridiques (lois, règlements, traités...
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Avis 20165355
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) les textes juridiques (lois, règlements, traités...
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Avis 20165356
Préfecture de police de Paris
Communication des documents suivants :
1) les textes juridiques (lois, règlements, traités...
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Avis 20165373
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie de documents relatifs à l'état phytosanitaire des platanes à abattre de la commune :
1) le...
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Avis 20165376
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
Copie des documents contenant les obligations contractuelles en vigueur entre le département du...
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Avis 20165381
EDF
Communication, en vue de leur réutilisation dans une application commercialisée en ligne...