-
Avis 20170169
Mairie de Mertzen
Communication par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
-
Avis 20161139
Mairie de Cussac-Fort-Médoc
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste des...
-
Avis 20163324
Mairie de Chilly-Mazarin
Communication des documents suivants relatifs à la démolition d'un bâtiment affecté jusqu'à...
-
Avis 20163384
Maisons
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le permis de...
-
Avis 20160246
Mairie de Palaja
Copie, de préférence au format PDF sur une clé USB fournie par le demandeur, des documents...
-
Avis 20155296
Communauté de communes Saint-Saëns-Porte-de-Bray
Copie des documents suivants :
1) la facturation des reprises de matériaux de l'ancienne maison...
-
Avis 20154573
Mairie d'Etampes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la liste des véhicules de fonction et de...
-
Avis 20153314
Mairie d'Aix-en-Provence
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal n°...
-
Avis 20154303
Mairie d'Ecrouves
Communication, par envoi postal, des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs à...
-
Avis 20143194
Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde
Consultation des documents suivants en sa qualité de conseiller municipal :
1) tous les...
-
Avis 20143249
Mairie de Macheren
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste du...
-
Avis 20131134
Mairie de Montgeron
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des bons de commande et des factures relatifs aux...
-
Avis 20185892
Mairie de Trouville-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces comptables relatives au paiement des...
-
Avis 20191194
Mairie d'Avignon
Copie intégrale, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) l'audit...
-
Avis 20203353
Mairie de Festubert
Communication, sur support papier et le cas échéant à ses frais, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20211401
Conseil départemental de l'Hérault
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des éléments suivants...
-
Avis 20215837
Mairie de Jouarre
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les devis et...