-
Avis 20164756
Mairie du Pouliguen
Copie de documents relatifs au dossier « Confortement et réhaussement des berges et digues » au...
-
Avis 20164757
Syndicat intercommunal du port de plaisance et de pêche de La Baule-Le Pouliguen
Copie de documents relatifs au dossier « Confortement et réhaussement des berges et digues » au...
-
Avis 20164270
Mairie de Muret
Communication des documents et éléments suivants relatifs aux études préalables à la...
-
Avis 20172066
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) la liste des emplacements de stationnement de...
-
Avis 20172147
Mairie de Rezé
Consultation de l'ensemble des pièces (comptables et administratives) relatives au projet urbain...
-
Avis 20172330
Mairie de La Faute-sur-Mer
Communication des documents relatifs à la réalisation d’une aire de stationnement de campings...
-
Avis 20165460
Mairie de Mouans-Sartoux
Communication, si possible par voie électronique, des délibérations exécutoires suivantes,...
-
Avis 20170339
Mairie de Montarnaud
Copie des documents suivants :
1) le titre exécutoire n° 10 de l'exercice 2016 émis à l'encontre...
-
Avis 20162994
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, relatifs à la construction du city-stade Dupleix situé en...
-
Avis 20163237
Syndicat de développement de l'espace naturel sensible du plateau d'Avron
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courriel ou sur CD-ROM, de documents dans le...
-
Avis 20153172
Mairie de Brion-sur-Ource
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la place devant la Mairie et de la grande rue...
-
Avis 20153397
Mairie de Chambry
Consultation de documents dans le cadre d'un avis négatif à la suite d'une demande de certificat...
-
Avis 20153872
Mairie d'Urrugne
Consultation, sous format papier, ou, à défaut, sous format numérisé et sécurisé (format PDF par...
-
Avis 20182232
Communauté de communes de Montesquieu
Copie des documents relatifs aux travaux de réaménagement des berges de la Garonne :
1) la...
-
Avis 20182473
Mairie de Voiron
Communication de préférence par courriel, de documents relatifs au projet d'aménagement d'une...
-
Avis 20181438
Syndicat Mixte Touraine Propre
Communication de documents des 30 janvier et 2 février 2018 :
1) les études portant sur le...
-
Avis 20181784
Mairie de Courbevoie
Communication par courriel, de l'ensemble des pièces émanant du document de « programmation pour...
-
Avis 20172497
Mairie de Lançon-de-Provence
Copie de l'ensemble du dossier relatif à la réalisation d'une aire de jeux en face de la...
-
Avis 20173856
Mairie de Crolles
Communication des éléments transmis par le maître d'œuvre (service RTM de l'Isère) et par le...
-
Avis 20173962
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
Communication, de préférence, sur CD-ROM ou par téléchargement We Transfer ou par courriel, de...