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Avis 20212068
Bordeaux MétropoleCopie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20210037
Mairie de MérigniesCopie des documents suivants : 1) l'intégralité de la convention relative à l'aménagement et...
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Avis 20211662
Mairie de MèzeCommunication, par consultation, des documents suivants relatifs au village de vacances THALASSA...
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Avis 20211751
Mairie de ClamartCommunication, en leur qualité d'élus, des documents suivants : I. les documents relatifs aux...15/04/2021 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités Pollution Territoriale
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Avis 20211793
Mairie de FestubertCommunication, par consultation en mairie, des documents relatifs au bail commercial de 9 ans,...
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Avis 20211859
Mairie de MarseilleCommunication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants : 1) les...15/04/2021 Défavorable/Vie privée Irrecevable/Abonnement Favorable Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf préparatoire Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale Institution scolaire Budgets et comptes Gestion domaniale Expropriation - préemption
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Avis 20211869
Musées de la Ville de StrasbourgCommunication des documents suivants : 1) une copie numérique du rapport de restauration,...
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Avis 20211916
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand ParisCommunication, en leur qualité d'élus, des documents suivants : I. les documents relatifs aux...15/04/2021 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités Pollution Territoriale
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Avis 20211917
Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama)Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants : I. les documents relatifs aux...15/04/2021 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Favorable Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités Pollution Territoriale
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Avis 20196027
Mairie de Divonne-les-BainsCommunication, par la plateforme dématérialisée de la mairie, des documents suivants : 1)...
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Avis 20201772
Comité économique des produits de santé (CEPS)Communication, de préférence par voie électronique ou à défaut par voie postale, à la suite...
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Avis 20202008
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE IDF siège)Communication, afin de connaitre l'impact des travaux en cours à la Cathédrale Notre-Dame de...
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Avis 20202493
Communauté de communes du Grand ChambordCommunication des documents suivants : 1) le contrat conclu avec le cabinet X en 2010 pour la...
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Avis 20202604
Mairie d'Uhart-MixeCommunication, au format pdf, par courrier électronique, des pièces annexées aux procès‐verbaux...
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Avis 20203154
Mairie de Lézan1) publication en ligne ou communication, par courrier électronique, au format pdf, des rapports...
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Avis 20203402
Agence régionale de santé de la Corse (ARS 20 - Direction générale)Communication, de préférence par voie électronique, des documents concernant l’attribution des...
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Avis 20203883
Mairie de SernhacCommunication, par courrier électronique, des document suivants, la mairie proposant à sa...
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Avis 20204181
Mairie de Charvieu-ChavagneuxCommunication, sous format numérique par courriel ou par une plateforme type « WeTransfer », des...
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Avis 20204245
Groupe des Écoles Nationales d’Économie et Statistique (GENES)Communication, de préférence par courrier électronique, à défaut par voie postale, dans le cadre...
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Avis 20210232
Mairie de SèteCommunication, par voie électronique, de la copie des documents suivants : 1) les livres...04/03/2021 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Imprécise Défavorable/Appréciation Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Permis de construire Marché public Effectif Rémunération Territoriale Carrière Gestion domaniale