-
Avis 20125054
Mairie de Blagnac
Copie des plans en couleur de l'ensemble des rues considérées dans l'annexe 1 de la convention...
-
Avis 20130050
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de la convention relative à l'utilisation d'une passerelle, appartenant à Réseau Ferré de...
-
Avis 20130053
Mairie de Vercoiran
Copie de l'état des voies et des chemins communaux de la commune.
-
Avis 20130062
Conseil général de la Seine-Saint-Denis
Copie de documents relatifs au projet de requalification de l'ex-route nationale 34 située sur...
-
Avis 20130063
Mairie de Neuilly-sur-Marne
Copie d'éléments relatifs au projet de requalification de l'ex-route nationale 34 située sur le...
-
Avis 20130218
Mairie d'Ollioules
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal visant l'aliénation de...
-
Conseil 20060864
maire de Paris
- caractère administratif de la liste des noms de voies parisiennes ;
- obligation de la...
-
Conseil 20061406
maire d'Ecouflant
- caractère communicable d'un rapport d'avocat établi pour consultation, pour le compte de la...
-
Avis 20061534
directeur de la société lyonnaise pour l'habitat (SLPH)
- communication des documents suivants relatifs à la sécurité de la passerelle autoroutière des...
-
Avis 20061774
ministre de l'équipement
- copie de l'avis donné par la section des travaux publics du Conseil d'Etat relatif aux travaux...
-
Avis 20065467
préfet de Corse
- copie de la décision prise par la collectivité territoriale de Corse (CTC) de réaliser des...
-
Avis 20123879
Mairie de Treillères
Copie des documents suivants relatifs à la construction des époux XXX qui n'est pas alignée à la...
-
Avis 20123888
Mairie de Bras
Copie de documents relatifs à la prise en charge par la commune de la réalisation de travaux de...
-
Avis 20123953
Mairie de Varces-Allières-et-Frisset
Copie de documents relatifs à l'autorisation délivrée à M. XXX, voisin de son client :
1)...
-
Avis 20124000
Mairie de Cysoing
Copie des documents suivants relatifs au projet de vente de différentes emprises foncières...
-
Avis 20124002
Mairie de Gan
Copie des propositions datées du 28 avril 2010, mentionnées au visa de l'arrêté de permis de...
-
Avis 20124004
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Copie des propositions datées du 28 avril 2010, mentionnées au visa de l'arrêté de permis de...
-
Avis 20124188
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Copie du rapport établi par le Syndicat de la voirie des communes de la Charente-Maritimes...
-
Avis 20124242
Mairie de la Désirade
Copie de la délibération du conseil municipal classant le rue de la Petite Source en voirie privée.
-
Avis 20131083
Conseil général de la Haute-Vienne
Copie de l'étude en cours avec les plans concernant l'élargissement de la liaison D19 de...