-
Avis 20150945
Direction départementale des territoires des Yvelines (DDT 78)
Copie des documents suivants relatifs au défrichement du massif forestier situé sur la propriété...
-
Conseil 20151114
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Caractère communicable à une association agréée au titre de la protection de l'environnement des...
-
Avis 20151320
Préfecture de la région Midi-Pyrénées
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'ensemble des documents préalables à la...
-
Avis 20151515
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication de préférence par courrier électronique, ou à défaut par courrier postal, d'une...
-
Avis 20151575
Union des marais de la Charente-Maritime (UNIMA)
Communication des documents suivants concernant la mise en œuvre par l'UNIMA d'un système...
-
Avis 20151589
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)
Communication des documents et éléments suivants relatifs au ruisseau Cougain (Aude):
1) la...
-
Avis 20151730
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie de l'intégralité des documents achevés relatifs à la procédure de classement du site de la...
-
Avis 20151846
Secrétariat général des Transports, de la Mer et de la Pêche
Copie, de préférence sur support numérique, des rapports détenus par la Direction des pêches...
-
Avis 20150072
Association communale de chasse agréée de La Chapelle-sur-Furieuse (ACCA)
Copie des documents suivants :
1) la liste des membres de l'ACCA ;
2) la liste des parcelles...
-
Avis 20150108
Direction interrégionale de la mer Nord-Atlantique Manche-Ouest (DIRM NAMO)
Copie de l'ensemble des avis sollicités, des études réalisées et des autorisations délivrées...
-
Avis 20150176
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Communication des documents suivants concernant le projet de desserte routière en rive droite de...
-
Avis 20150271
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication sur cédérom de l'ensemble des procès-verbaux du comité de pilotage du projet de...
-
Avis 20150321
Préfecture de la Haute-Savoie
Copie des documents suivants :
1) les documents visés par l’arrêté préfectoral n° 20144317 du...
-
Avis 20150397
Préfecture de la Seine-Maritime
Copie, sur CD-ROM, du rapport établi en septembre 2012 par Monsieur X X, mandaté pour rencontrer...
-
Avis 20150573
Mairie de Saint-Pierre-le-Viger
Communication des délibérations adoptées par la commune entre 2008 et 2014, relatives au parc...
-
Avis 20150581
Mairie de la Gaillarde
Communication de l'ensemble des délibérations adoptées par la commune entre 2008 et 2014,...
-
Avis 20150651
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Communication du relevé de géomètre des arbres du petit bois situé dans la zone d'aménagement...
-
Avis 20152978
Préfecture du Tarn
Copie de documents, établis antérieurement aux trois arrêtés d'octobre 2013, attestant que le...
-
Conseil 20151971
Mairie de Weiterswiller
Caractère communicable des documents suivants :
1) les procès-verbaux des réunions de la...
-
Avis 20152185
Office national des forêts (ONF)
Communication de la carte de la forêt de Longeville située sur le territoire de la commune de La...