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Avis 20160028
Mairie de Nantes
Communication des documents suivants :
1) le rapport de Madame X d'octobre 2013 relatif à la...
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Avis 20160034
Orange Groupe
Communication des documents suivants :
1) les listes des agents promus depuis 1993 sur des...
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Avis 20160046
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux des commissions administratives paritaires...
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Avis 20160090
Mairie de Viroflay
Communication, de préférence par support dématérialisé, des documents suivants :
1) l'avis de...
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Avis 20160123
Conseil départemental des Hautes-Pyrénées
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'organigramme de la sous-direction de...
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Avis 20160148
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)
Communication, de préférence par courrier électronique, de la base de données intitulée «...
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Avis 20160161
Ministère des affaires sociales et de la santé
Copie des arrêtés, ou des décisions individuelles, de détachement et d'intégration actés lors...
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Avis 20160166
Ministère de la défense
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'inscription au tableau...
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Avis 20160245
La Poste
Communication des résultats de l'enquête interne diligentée par la direction...
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Avis 20160255
Ministère de l'intérieur
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la commission administrative...
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Avis 20160304
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Copie de son arrêté de nomination dans le corps des commis de l'INSEE au 1er mars 1983, ainsi...
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Avis 20160323
Conseil départemental de Mayotte
Communication des arrêtés de nomination, ou les contrats, des agents ayant occupé les fonctions...
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Avis 20160340
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
Copie de tous les arrêtés d'affectation pris sur la période du 30 juin au 23 novembre 2015 sur...
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Avis 20160350
Office national des forêts (ONF)
Copie des arrêtés de nomination des agents suivants : X X, X, X, X, X, X, X, X, X, X, X, X, X,...
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Avis 20160379
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Communication des éléments suivants pour les années 2008 à 2015 :
1) le nombre de professeurs...
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Avis 20160394
La Poste
Communication d'une copie des procès-verbaux des délibérations du jury des examens d'accès par...
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Avis 20160413
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Communication de son relevé de situation individuelle (état des droits à la retraite).
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Avis 20160463
Ministère de l'intérieur
Copie de la décision ordonnant la mutation de Mademoiselle X X sur Rennes dans le cadre du...
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Avis 20160471
Pôle emploi
Copie de la décision 266/2015 du 7 juin 2015 concernant sa cliente.
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Conseil 20160472
Mairie de Givors
Caractère communicable d'un courrier de demande de détachement sur un emploi fonctionnel de...