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Mairie de Rueil-Malmaison Favorable

Avis 20161217
Mairie de Rueil-Malmaison

Copie de documents relatifs à la démolition et reconstruction de la Tour Albert 1er sise 65 - 67...

28/04/2016 Favorable Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire Pollution
Avis 20144504
Mairie de Rueil-Malmaison

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) la liste des agents promouvables...

18/12/2014 Favorable Favorable/Sauf appréciation Défavorable/Comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Sécurité sanitaire
Avis 20144582
Mairie de Rueil-Malmaison

Copie des documents projetés au cours d'une réunion publique organisée par la mairie le 3...

05/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Enquête publique
Avis 20143671
Mairie de Rueil-Malmaison

Copie des rapports et des conclusions d'une enquête administrative concernant le demandeur...

30/10/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Organisation des services
Avis 20143757
Mairie de Rueil-Malmaison

Copie des rapports et des conclusions de l'enquête administrative le concernant établis à la...

30/10/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Organisation des services
Avis 20144246
Mairie de Rueil-Malmaison

Communication des documents suivants, de préférence au format électronique : 1) les deux...

18/12/2014 Favorable Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public
Avis 20175505
Mairie de Rueil-Malmaison

Copie des documents suivants concernant la gestion des piscines communales : 1) le rapport de...

08/02/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20174531
Mairie de Rueil-Malmaison

Communication de documents relatifs à l'ordre du jour de la réunion du comité technique en date...

30/11/2017 Favorable Défavorable/Inachevé Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Délégation de service public
Avis 20183062
Mairie de Rueil-Malmaison

Communication des documents suivants : 1) l’ensemble des résultats des analyses faites par la...

10/01/2019 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20183374
Mairie de Rueil-Malmaison

Communication des documents suivants : 1) les résultats intégraux d’analyses de légionelles...

20/12/2018 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20172614
Mairie de Rueil-Malmaison

Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) les extraits des comptes de...

07/09/2017 Favorable Favorable/Sauf vie privée Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20142337
Mairie de Rueil-Malmaison

Communication du rapport concernant l'état de l'appartement sis au 74 XXX de l'XXX à...

24/07/2014 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Logement Sécurité sanitaire
Avis 20142929
Mairie de Rueil-Malmaison

Copie des rapports et les conclusions de l'enquête administrative le concernant, diligentée en...

16/10/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Organisation des services
Avis 20143235
Mairie de Rueil-Malmaison

Copie des rapports et les conclusions de l'enquête administrative le concernant établis à la...

02/10/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Organisation des services
Avis 20143477
Mairie de Rueil-Malmaison

Copie des rapports et les conclusions de l'enquête administrative le concernant établis à la...

02/10/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Organisation des services
Avis 20143486
Mairie de Rueil-Malmaison

Copie des rapports et les conclusions de l'enquête administrative le concernant, diligentée en...

16/10/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Organisation des services
Avis 20143537
Mairie de Rueil-Malmaison

Copie des rapports et des conclusions de l'enquête administrative le concernant, diligentée en...

16/10/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Organisation des services
Avis 20143540
Mairie de Rueil-Malmaison

Copie des rapports et les conclusions de l'enquête administrative le concernant établis à la...

16/10/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Organisation des services
Avis 20124023
Mairie de Rueil-Malmaison

Copie de sa "demande initiale en date du 30 novembre 2011 faite à la CNAV par l'intermédiaire de...

22/11/2012 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Aide sociale
Conseil 20185010
Mairie de Rueil-Malmaison

Caractère communicable au syndicat CGT des agents territoriaux de la ville des documents...

08/11/2018 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire