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Avis 20153426
Mairie de Radepont
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le document unique communal ;
2) les...
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Avis 20153474
Conseil départemental du Rhône
Communication des décisions de l'exécutif départemental prises depuis 2011 en matière de...
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Avis 20153493
Mairie de Saint-Etienne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'avis de vacance de poste publié courant...
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Avis 20153514
Mairie du Perthus
Communication des documents suivants concernant le personnel de la commune :
1) la liste du...
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Avis 20153535
Mairie de Saint-Denis
Communication d'une copie de la liste du personnel de la commune et du centre communal d'action...
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Avis 20153564
Conseil régional de la Réunion
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté de nomination au poste de directeur...
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Avis 20153565
Syndicat départemental d'électricté de Haute-Garonne (SDEHG)
Communication des documents suivants concernant la nomination d'un agent en charge du « contrôle...
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Avis 20153568
Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Copie des documents suivants concernant Monsieur X X ayant exercé les fonctions de directeur...
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Avis 20153818
Mairie de Béziers
Communication de l'arrêté de nomination au grade de directeur de la police municipale de Monsieur X X.
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Avis 20154115
Mairie de Rivesaltes
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'organigramme des effectifs de la...
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Avis 20154130
Mairie des Pavillons-sous-Bois
Communication, en version papier ou numérique, de la liste du personnel communal par ordre...
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Avis 20154175
Mairie de Bouchain
Copie des documents suivants :
1) l'organigramme des services de la commune ;
2) la délibération...
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Avis 20154196
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie des délibérations des conseils municipaux qui ont créé la liste des emplois de l'ensemble...
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Avis 20154345
Communauté de communes du Comté de Provence
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil communautaire...
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Avis 20184434
Mairie de Martigues
Communication du tableau des effectifs de la commune, pour la période de mai à décembre 2017.
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Conseil 20175238
Mairie d'Alzonne
Caractère communicable du document de travail faisant état des motifs économiques et sociaux...
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Avis 20175294
Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet
Communication de la liste des agents employés au sein de la collectivité comportant pour chacun...
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Avis 20175348
Mairie de Coudekerque-Branche
Communication de la liste des emplois correspondant au grade d'adjoint administratif territorial...
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Conseil 20175349
Syndicat intercommunal des eaux de la montagne noire
Caractère communicable de la liste des agents notamment sous contrat de droit privé, indiquant...
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Avis 20175401
Mairie de Préseau
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, du contrat de travail de l'agent recruté depuis...