-
Conseil 20190026
Musée Rodin
1) caractère communicable des numérisations tridimensionnelles d’œuvres d'art, au regard de la...
-
Avis 20175222
Ministère de la culture
Communication des documents suivants détenus par Monsieur X, architecte en chef des monuments...
-
Avis 20175645
Ministère de la culture
Communication des documents conservés par la Direction Régionale des affaires culturelles...
-
Avis 20180962
Ministère de la culture
Communication de la base intégrale de la Commission de récolement des dépôts d’œuvres d'art...
-
Avis 20182676
Communauté de communes Cagire-Garonne-Salat
Communication des rapports réalisés par la société Hadès Archéologie du 7 au 17 mars 2016 sur le...
-
Conseil 20182893
Mairie de Domfront-en-Poiraie
Caractère communicable d'une étude de diagnostic concernant des travaux de restauration et de...
-
Avis 20180739
Ministère de la culture
Communication de trois dossiers complets relatifs à l'exportation d'œuvres mobilières à savoir...
-
Avis 20181107
Ministère de la culture
Publication en ligne des exports des bases « Architecture et Patrimoine ».
-
Conseil 20181880
Communauté d'agglomération Provence verte
Caractère communicable du procès-verbal de constat établi par un huissier de justice lors de la...
-
Avis 20182002
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Consultation de l’intégralité des pièces du dossier d'aliénation de l'ancienne Surintendance des...
-
Avis 20182037
Mairie de Tarascon
Consultation des « carnets originaux de Barbarin de Tarascon », manuscrit d'Alphonse DAUDET,...
-
Avis 20172459
Mairie de Bouafle
Consultation des archives de l'église Saint-Martin, notamment les documents relatifs au bâtiment...
-
Avis 20172521
Ministère de la culture
Consultation et copie des documents suivants concernant des fouilles archéologiques, détenus par...
-
Avis 20172641
Institut supérieur des métiers
Communication des documents suivants :
1) les minutes des Commission EPV le concernant pour les...
-
Avis 20172771
Ministère de la culture
Communication du rapport des fouilles d'archéologie préventive qui ont eu lieu en 2016 dans le...
-
Avis 20172850
Ministère de la culture
Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...
-
Avis 20172855
Ministère de la culture
Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...
-
Avis 20172856
Ministère de la culture
Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...
-
Avis 20134854
Centre des monuments nationaux
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au domaine national de Saint-Cloud,...
-
Avis 20134855
Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes (DRAC 69)
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie de l'intégralité des...