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Avis 20185283
Mairie de Montbrun-Lauragais
Copie du courrier envoyé au maire de Préserville comme indiqué dans la newsletter de la mairie...
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Avis 20195062
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne
Communication, sous toute forme dématérialisée, des documents suivants :
1) le dernier...
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Avis 20193696
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20193939
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil communautaire...
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Conseil 20195975
Mairie de Couches
Caractère communicable, par consultation sur place, des documents suivants :
1) les comptes...
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Avis 20192634
Mairie d'Entre-Vignes
Copies des documents suivants, relatifs à la mission d’accompagnement du projet de création...
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Avis 20192770
Conseil départemental du Tarn
Communication, sous toute forme dématérialisée (versions numérisées via courriel, mise à...
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Conseil 20201938
Mairie de Douai
Caractère communicable, à un administré, du dossier de candidature déposé par la commune de...
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Avis 20202464
Conseil départemental du Nord (CD 59)
Communication du rapport CLERSE demandé par le département du Nord en décembre 2016, relatif à...
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Avis 20200841
Mairie de Cilaos
Copie des documents suivants :
1) les factures payées par la commune aux sociétés suivantes sur...
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Avis 20200739
Mairie de Courbevoie
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants, relatifs au lieu de culte...
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Avis 20200787
Conseil régional de Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) la liste des « affaires » relatives aux...
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Conseil 20200985
Mairie de Saint-Victor-la-Rivière
Caractère communicable, à toute personne, de la copie du compromis de vente en cours du bâtiment...
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Avis 20200047
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le courrier adressé par la...
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Avis 20211050
Mairie de Verneuil-sur-Seine
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants, relatifs à la...
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Avis 20211052
Mairie de Cuges-les-Pins
Communication, en tant que conseiller municipal, d'une copie d'un courrier de la préfecture...
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Avis 20211662
Mairie de Mèze
Communication, par consultation, des documents suivants relatifs au village de vacances THALASSA...
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Avis 20211859
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants :
1) les...
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Avis 20202354
Mairie de Piscop
Consultation, sur rendez-vous, des documents suivants :
1) l'intégralité des dossiers de permis...
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Avis 20202423
Préfecture de la Moselle
Communication d'une copie des documents relatifs à l'analyse et aux conclusions du contrôle à...