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Avis 20202844
Mairie de Besançon
Communication, de préférence par courrier électronique ou à défaut sur le support numérique...
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Avis 20202850
Comédie française
Communication des rapports financiers de 2018 et 2019.
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Avis 20202936
Communauté d'agglomération Chartres Métropole
Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, par courrier électronique, ou, le cas...
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Avis 20202937
Mairie de Chartres
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, ou, le cas...
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Avis 20203106
Mairie de Douzy
Communication, dans le cadre du litige en cours, opposant sa cliente à l'agence nationale du...
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Avis 20203501
Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine
Communication, par courriel, au format PDF, des documents relatifs à la seule commune de...
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Avis 20203610
Conseil départemental du Gard
Communication, à la suite de la mise à terme anticipée de la convention industrielle de...
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Avis 20204074
Ministère de la Transition écologique
Communication des factures liées aux frais de représentation de Madame X pour les trois périodes...
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Avis 20204082
Mairie de Vancé
Communication des documents suivants concernant la location de la salle communale du 31 juillet...
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Avis 20210710
Mairie de Saint-Nazaire
Copie des comptes de l'association « A vos soins » pour l'année 2018 et 2019.
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Avis 20210775
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication des documents suivants concernant l'institut Français de Madrid :
1) les rapports...
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Avis 20212548
Mairie de Margny-lès-Compiègne
Copie, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des grands livres 2019...
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Avis 20212696
Mairie de Belz
Copie des documents suivants :
1) les conditions particulières et générales des polices...
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Avis 20212737
Mairie de Ploemeur
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le décompte...
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Avis 20212764
Communauté de communes du Plateau Picard
Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, du courrier de la préfète adressé au...
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Avis 20212814
Agence de Services et de Paiements - Direction régionale Occitanie
Communication des documents suivants :
1) les pièces contenues dans le dossier de demande de...
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Avis 20213044
Mairie de Talairan
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du devis de « X » voté en conseil...
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Avis 20213091
Mairie de Mauriac
Communication, de préférence sous la forme numérisée (PDF), des documents suivants :
1) les...
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Avis 20213212
Mairie de Montry
Communication, soit par consultation sur place, soit par voie postale, soit encore par courrier...
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Avis 20213326
Mairie de Bézannes
Consultation de la copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'audit financier version...