-
Avis 20213367
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Communication, de préférence sous format numérisé et par courrier électronique ou à défaut sous...
-
Avis 20213371
Mairie de Parmain
Copie des documents suivants :
1) les justificatifs associés à l’état des restes à réaliser (en...
-
Avis 20213416
Mairie de Beaulieu-sur-Mer
Consultation, en sa qualité de conseillère municipale, du Plan pluriannuel d'Investissement de...
-
Avis 20213425
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication, sous format numérisé et par courrier électronique ou à défaut sous format papier,...
-
Avis 20213440
Inspection générale des finances (IGF)
Communication, par envoi électronique, sous format PDF ou tout autre format ouvert, après...
-
Avis 20213496
Mairie de Villefranche-d'Albigeois
Copie, au format papier, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20213504
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les mandats et factures...
-
Conseil 20213851
Mairie de Coin-lès-Cuvry
Caractère communicable du document budgétaire de travail nommé « Édition préparatoire du budget...
-
Avis 20214067
Mairie de Mauriac
Communication, de préférence sous la forme numérisée (PDF), des documents suivants :
1) le...
-
Avis 20214095
Mairie de Triel-sur-Seine
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents et rapports de...
-
Avis 20211915
Comité départemental de handball de Seine-Saint-Denis
Communication des documents suivants :
1) le rapport du commissaire aux comptes sur les comptes...
-
Avis 20212221
Mairie d'Arvillard
Consultation ou communication des documents suivants :
1) le ou les avis de mise en paiement du...
-
Avis 20205356
Guadeloupe Formation
Communication des documents suivants :
1) le budget primitif et les comptes pour les années...
-
Avis 20204945
Mairie de La Roche-sur-Yon
Communication, sous forme dématérialisée au format PDF et par courrier électronique, des...
-
Avis 20210035
Mairie de Grenoble
Copie des bordereaux de titre de recettes et des titres eux-mêmes sur le même thème du...
-
Avis 20210061
Association Mosellane d'économie montagnarde (AMEM)
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) l'ensemble des factures...
-
Avis 20210174
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication, de préférence par voie dématérialisée, ou, à défaut, par consultation sur place,...
-
Avis 20210175
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication, de préférence par voie dématérialisée, ou, à défaut, par consultation sur place,...
-
Conseil 20202138
Mairie de Koenigsmacker
Caractère communicable du livre détaillé des opérations financières de l’année 2019, sachant que...
-
Avis 20202917
Mairie de Livry-Gargan
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal du conseil municipal du mois de décembre 2019...