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Avis 20164230
Conseil régional de Auvergne-Rhône-Alpes (ne plus utiliser)
Copie des documents suivants :
1) les mandats spéciaux détaillant la composition de la...
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Avis 20162227
Conseil départemental du Val-de-Marne
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut par envoi postal, des documents...
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Avis 20170537
Conseil départemental de la Gironde
Copie des documents suivants :
1) les courriers envoyés aux maires des communes de Coutras, Le...
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Avis 20162806
Communauté de communes de Bruyères, Vallons des Vosges
Communication des documents suivants relatifs à la communauté de communes de...
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Avis 20151158
Mairie de Bagnères-de-Luchon
Communication des documents suivants :
1) le contrat d'association entre l'OGEC Ecole...
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Avis 20150745
Mairie de Lacanau
Communication des éléments suivants :
1) le montant du transfert des sommes de l'ancienne...
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Avis 20152286
Mairie de Mauguio-Carnon
Communication des documents suivants relatifs au restaurant « La passerelle » :
1) les contrats...
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Avis 20152377
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Copie des éléments suivants :
1) la liste des études composant le dossier de demande...
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Avis 20184087
Metz Métropole
Communication des documents suivants :
1) les plans de prévention concernant la collecte par le...
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Avis 20175497
Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Copie, par courrier électronique ou par téléchargement sur le site de la commune, des documents...
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Avis 20182424
Mairie de Basse-Terre
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative par laquelle le personnel a été...
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Avis 20181941
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication des documents suivants, relatifs à l'examen professionnel pour l'avancement au...
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Avis 20135051
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)
Copie des documents suivants :
1) le manuel qualité de la DRIEE d'Ile-de-France ;
2) les...
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Avis 20142741
Mairie de Valdieu-Lutran
Copie des documents suivants :
1) les dossiers de demandes de permis de construire et des...
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Avis 20141220
Ministère de la défense
Communication des documents suivants :
1) ses états de service ;
2) l'intégralité de son...
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Avis 20133091
Communauté de communes Caux vallée de Seine
Copie de documents relatifs à un marché passé avec la société Ingelec pour l'élaboration du...
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Avis 20134445
Mairie d'Herbignac
Copie de documents relatifs au POS de la commune :
1) le rapport de présentation du POS...
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Avis 20180462
Mairie de Marseille
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le poste...
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Avis 20190072
Communauté de Communes de Belle-Ile-en-Mer (CCBI)
Communication des documents suivants :
1) le plan d'extension du réseau, suite au droit à...
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Avis 20191707
Mairie de Combloux
Copie des documents mis en ligne sur le site internet de la commune, en format A3, dûment...