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Avis 20140088
Mairie de Val-de-Reuil
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140091
Mairie de Cugnaux
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140168
Mairie de Mâcon
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la convention (ou le contrat) ainsi que...
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Avis 20140394
Mairie de Bagneux
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20142967
Mairie de Prades-le-Lez
Copie de documents concernant la convention d'aménagement signée avec la société d'équipement de...
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Avis 20143392
Communauté d'agglomération de Montpellier
Copie du contrat par lequel la communauté d'agglomération devrait verser deux milliards d'euros...
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Avis 20143607
Mairie de Coutras
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20143612
Mairie de Villiers-sur-Orge
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20133880
Syndicat intercommunal des eaux de Grosne et Guye
Communication des documents suivants :
1) le contrat d'affermage d'avant 2011, signé avec le...
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Avis 20131833
Mairie de Longeville-les-Saint-Avold
Communication des documents suivants, relatifs au programme de modernisation du réseau câblé...
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Avis 20131855
Mairie de Lamentin (97129)
Copie de la ou des conventions signées en janvier 2013 entre la commune et l'association « La...
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Avis 20132096
Mairie de Cuincy
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal décidant de déclasser le...
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Avis 20132275
Mairie de Bleury-Saint-Symphorien
Copie des documents suivants concernant la zone d'aménagement concerté (ZAC) des Marchés :
1)...
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Conseil 20132673
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Caractère communicable, au collectif « Pour la sauvegarde de la Vallée du Restic », de la...
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Conseil 20133039
Communauté de communes Chartreuse Guiers
Caractère communicable, à l'Association de défense de l'utilisateur et du consommateur (DUC) de...
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Conseil 20134055
Mairie de Rambouillet
Caractère communicable, à un conseiller municipal, de l'ensemble des télécopies adressées par la...
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Avis 20134381
Préfecture de l'Isère
Copie des documents suivants concernant l'accueil des demandeurs d'asile :
1) le...
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Avis 20130742
Syndicat intercommunal pour la destruction des résidus urbains (SIDRU)
Communication, de préférence par courrier électronique ou par envoi postal, d'une copie de...
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Avis 20084699
ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique
- communication de l'intégralité de la convention du 29 décembre 1978 et de ses annexes, passée...
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Avis 20124907
Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)
Communication, par courrier électronique ou, à défaut, par voie postale, des accords passés avec...