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Avis 20163617
Mairie d'Aubusson
Communication des documents suivants, concernant l'installation du cirque Medrano le 4 juillet...
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Avis 20171727
Ministère des solidarités et de la santé
Copie de tous les échanges avec l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de...
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Avis 20172259
Direction départementale de la protection des populations de Haute-Garonne (DDPP 31)
Communication du rapport de contrôle relatif aux éléphants d'Asie dénommés Lechmee, Kamala et...
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Avis 20163152
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs à l'appartement de sa cliente:
1) les rapports...
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Avis 20154581
Préfecture de la Haute-Corse
Copie du rapport des services vétérinaires établissant la conformité du lieu de dépôt pour...
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Avis 20154712
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des rapports du service d'hygiène et de salubrité rédigés en 2014 concernant l'immeuble sis X.
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Avis 20154749
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des rapports du service d'hygiène et de salubrité rédigés en 2015 concernant l'immeuble sis X.
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Avis 20175729
Direction départementale de la protection des populations de Paris (DDPP 75)
Copie, par courrier électronique, de l’ensemble des documents administratifs du cirque avec...
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Avis 20174716
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Copies des informations et documents suivants, relatives à l’environnement et la sécurité...
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Avis 20182646
Préfecture de la Corse-du-Sud
Communication par copie des documents suivants relatifs au projet d'installation d'un aquarium...
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Avis 20183366
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Communication, si possible par courrier électronique, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20181698
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie de la liste des animaux décédés au sein du cirque X au cours des six derniers mois et du...
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Avis 20181700
Préfecture du Loiret
Copie des documents suivants concernant le cirque X :
1) les rapports d'autopsie concernant la...
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Avis 20181718
Ministère des solidarités et de la santé
Copie des documents suivants, relatifs à l'épidémie d'Ebola en Afrique de l'Ouest :
1) tous les...
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Avis 20172704
FREDON Ile-de-France
Communication des documents sur lesquels la FREDON d'Ile-de-France s'est appuyée pour déclencher...
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Avis 20176075
Ministère des solidarités et de la santé
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les rapports du représentant du...
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Avis 20176079
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) toutes les pièces du CNRS...
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Avis 20180453
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les rapports du représentant du...
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Avis 20184773
Mairie de Dombasle-sur-Meurthe
Communication des documents suivants relatifs aux chambres dont il est propriétaire et qu'il met...
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Avis 20191891
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication des documents visés dans la délibération n° 7b du conseil municipal de la commune...