-
Avis 20210031
Mairie de Toufflers
Copie par courrier de la délibération ayant eu avis du comité technique paritaire Intercommunal...
-
Avis 20210059
Mairie de Narbonne
Copie de la délibération la plus récente de la CAP fixant les critères afférents au classement...
-
Avis 20210120
Conseil départemental de Tarn-et-Garonne
Communication du dossier administratif et médical de l'intéressée.
-
Avis 20210318
Conseil départemental de la Réunion
Copie de l'intégralité des documents contenus dans le dossier administratif et dans le dossier...
-
Avis 20210395
Centre communal d'action sociale de Sainghin-en-Weppes (CCAS 59)
Communication, par voie postale, des documents suivants :
1) toutes les mains courantes de la...
-
Avis 20203269
Mairie de Clarensac
Communication d'une copie de la délibération ayant instituée la prime prévue par l’article 11 de...
-
Avis 20213142
Mairie de Sandillon
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des éléments manquants...
-
Avis 20213162
Mairie de Guesnain
Copie papier des documents suivants :
1) la délibération en date du 24 Juin 2020 fixant les...
-
Avis 20213760
Mairie de Charleville-Mézières
Communication des documents suivants :
1) le document de déclaration d'une rechute d'accident de...
-
Avis 20214152
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Seine-et-Marne (CGFPT 77)
Communication, dans le cadre de la demande de modification de l'appréciation professionnelle de...
-
Avis 20214208
Etablissement public territorial Est Ensemble Grand Paris
Communication, pour l'ensemble de la liste des agents contractuels cités dans l'annexe jointe,...
-
Avis 20214407
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs à Monsieur X, directeur...
-
Avis 20214441
Mairie de Morangis
Copie, au format papier, par voie postale, des documents suivants :
1) concernant Madame X : ...
-
Avis 20214462
Mairie de Sausset-les-Pins
1) copie, au format papier, de l'état des services le concernant arrêté à la date de réception...
-
Avis 20214653
Mairie de Megève
Communication des documents relatifs à l'enquête administrative diligentée au cours du mois...
-
Conseil 20214739
Communauté d'agglomération Cap Excellence (CACE)
Caractère communicable d'un ensemble de documents relatifs à la situation administrative des...
-
Avis 20214743
Mairie de Colombes
Copie certifiée conforme de l'ensemble des documents officiels de déclarations de créations des...
-
Avis 20214785
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants, occultés, le cas...
-
Avis 20214791
Mairie de Simiane-Collongue
Communication, par voie électronique ou par voie postale, dont les frais de copie et d'envoi...
-
Conseil 20214823
Mairie de La Barre-de-Monts
Caractère communicable, à l’ensemble des agents, d'un rapport confidentiel remis au maire par un...