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Avis 20170562
Mairie de Lévignac-de-Guyenne
Consultation, ou éventuellement copie du grand livre des comptes de l'année 2016, alors que le...
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Avis 20170564
Association de chasse de Saint-Paul-La-Roche
Copie des documents suivants concernant l'association de chasse de Saint-Paul-La-Roche :
1) les...
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Avis 20170614
Mairie de Gagny
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du dernier rapport des activités et des...
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Conseil 20170620
Mairie de Saint-Rémy-de-Provence
Possibilité pour la commune d'autoriser l'Etablissement public foncier (EPF) de la région...
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Avis 20170790
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20170821
Mairie de Préseau
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les résultats...
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Avis 20170942
Mairie d'Aigues-Vives
Communication, de préférence par courriel, de documents relatifs au comité d'animation :
1) le...
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Avis 20170954
Conseil départemental des Ardennes
Copie des avis d'attributions des subventions allouées aux associations culturelles pour 2016.
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Avis 20170957
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par consultation gratuite sur place ou par...
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Avis 20171084
Office de tourisme des Contamines-Montjoie
Consultation, avec remise de copies, des documents suivants concernant les années 2015 et 2016...
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Avis 20171175
Mairie de Peymeinade
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents comptables relatifs aux...
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Avis 20171178
Mairie de Sassetot-le-Mauconduit
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les factures du festival...
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Avis 20171180
Mairie de Croisilles
Copie de documents relatifs au registre des bordereaux de mandats pour la période du 1er janvier...
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Avis 20171207
Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Consultation des délibérations, avec le rapport préalable, établies par l'assemblée ou la...
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Avis 20171218
Mairie de Verdun
Communication du budget alloué à l’accueil des demandeurs d'asile dans sa commune.
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Avis 20171225
Mairie de Préseau
Communication par voie électronique des notifications des subventions d'investissement en...
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Avis 20171316
Mairie de Clermont (40)
Copie des documents suivants :
1) les baux de location des deux appartements de l'ancien...
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Avis 20171317
Nantes Métropole
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté urbaine pour...
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Avis 20171325
Mairie de Neuves-Maisons
Copie de l'ensemble des dépenses et recettes du poste « fêtes et cérémonies » pour les années...
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Avis 20171339
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif et compte de gestion de...