-
Avis 20140116
Mairie de Longeville-lès-Saint-Avold
Copie de documents relatifs à la cession d'une partie de son terrain situé rue de l'Abbé Rappine...
-
Avis 20140143
Mairie de Cardet
Copie des documents suivants relatifs au POS de la commune :
1) la liste des servitudes annexées...
-
Avis 20140480
Mairie de Tucquegnieux
Copie du procès-verbal d'enquête établi par Monsieur X. en 1951, faisant état de la vente d'une...
-
Avis 20140535
Mairie d'Aviron
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) le compte rendu de la réunion du conseil...
-
Avis 20140556
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de documents relatifs à la cession de lots situés 15 et 17 rue Thubaneau 13001 à...
-
Avis 20142980
Mairie d'Estrées
Copie des conclusions du procès-verbal de constat d'infraction au plan local d'urbanisme...
-
Avis 20143508
Mairie de la Fouillouse
Copie des comptes rendus établis par le bureau d'études REALITES, dont la mission prévoyait...
-
Avis 20133201
Mairie de Lans-en-Vercors
Copie de documents relatifs au PLU de la commune dans le cadre de la contestation du classement...
-
Avis 20133273
Mairie du Perray-en-Yvelines
Copie de documents relatifs au droit de préemption exercé par la commune sur la parcelle...
-
Avis 20133336
Mairie de Redon
Copie des documents suivants, relatifs à la procédure d'élaboration du plan local d'urbanisme...
-
Avis 20133357
Mairie de Marolles-en-Brie
Communication du plan de bornage du chemin « de derrière les clos dit chemin vert » avec la...
-
Avis 20133417
Mairie de Plouézec
Copie de éléments relatifs à la vente du chemin creux de Lan Mest Ar Vilin cadastré ZD 29 :
1)...
-
Avis 20133421
Mairie de Oye-Plage
Copie du rapport constatant la position de la haie de la parcelle AP 160 en regard du domaine...
-
Avis 20133539
Mairie de Septèmes-les-Vallons
Copie des documents suivants :
1) les conventions liant l'association Sports Olympiques de...
-
Avis 20133695
Conseil général des Yvelines
Copie de l'acte relatif au classement, dans le domaine public ou privé du département, de...
-
Avis 20133697
Mairie du Perray-en-Yvelines
Copie de l'acte relatif au classement, dans le domaine public ou privé de la commune, de l'allée...
-
Avis 20133955
Communauté urbaine de Strasbourg
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au classement dans le domaine public...
-
Avis 20131872
Mairie de Saint-Palais
Copie, de préférence sur support numérique, des documents suivants :
1) le plan local...
-
Avis 20131909
Mairie de Crécy-la-Chapelle
Copie de documents relatifs à la frayère du marais, notamment à la servitude d'utilité publique...
-
Avis 20131961
Mairie de Vacquiers
Communication de la délibération du conseil municipal et de l'arrêté municipal relatifs au...