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Avis 20200620
Mairie de Saleux
Communication, en tant qu'élue municipale, des documents suivants :
1) les documents comptables...
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Avis 20211087
Préfecture de la Lozère
Communication des documents suivants :
1) les pièces contenues dans le dossier de demande de...
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Avis 20211959
Syndicat départemental d'énergie de la Savoie (SDES)
Copie du dossier correspondant à la subvention d'un montant de 18 702,86 euros versée par le...
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Avis 20212337
Bièvre Isère Communauté
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs aux projets de...
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Avis 20210785
Association foncière de Doncourt
Communication du dernier procès-verbal ou compte rendu de l'assemblée générale de l'association foncière.
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Avis 20210248
SA d'équipement du Littoral de Thau - SA ELIT
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les livres comptables de la...
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Avis 20210438
Université de Strasbourg
Communication des documents suivants :
1) tous documents d'ordre financier existant entre...
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Avis 20210484
Direction départementale de la protection des populations du Finistère (DDPP 29)
Communication des documents suivants relatifs à la société X, devenue depuis X :
1) les...
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Avis 20210783
Mairie de Cassis
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, dans le cadre d'un double...
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Avis 20212696
Mairie de Belz
Copie des documents suivants :
1) les conditions particulières et générales des polices...
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Avis 20212803
Mairie de Bourges
Communication, à la suite d'une première transmission, des documents manquants suivants :
1)...
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Avis 20212814
Agence de Services et de Paiements - Direction régionale Occitanie
Communication des documents suivants :
1) les pièces contenues dans le dossier de demande de...
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Avis 20212921
Fourrière Animale Gueule d'Amour
Communication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants :
1) émanant de...
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Avis 20213002
Mairie de Corenc
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, à la suite de précédentes...
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Avis 20213091
Mairie de Mauriac
Communication, de préférence sous la forme numérisée (PDF), des documents suivants :
1) les...
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Avis 20213104
Société protectrice des animaux de Bergerac
Communication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants :
1) émanant de...
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Avis 20213136
Mairie de Triel-sur-Seine
Consultation avec remise de copies des documents suivants concernant la démolition de l'immeuble...
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Avis 20213326
Mairie de Bézannes
Consultation de la copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'audit financier version...
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Avis 20214067
Mairie de Mauriac
Communication, de préférence sous la forme numérisée (PDF), des documents suivants :
1) le...
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Avis 20212379
Communauté de communes de Serre-Ponçon
Communication de la copie des éléments suivants relatifs à l'audit du contrat de concession de...