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Avis 20163869
Mairie des Contamines-Montjoie
Communication des pièces justificatives correspondant aux lignes de comptes suivants :
1) le...
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Avis 20163883
Préfecture du Gard
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) la délibération autorisant la commune...
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Avis 20172233
Mairie de Saint-Martin-lez-tatinghem
Copie, par courrier électronique, de préférence au format Excel, des documents suivants, pour...
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Avis 20171353
Ministère de la culture
1) communication des documents relatifs aux exonérations fiscales et aux subventions allouées à...
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Avis 20155599
Mairie des Contamines-Montjoie
Copie des documents comptables 2015, notamment :
1) le compte de gestion ;
2) les différents...
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Avis 20155020
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux
Consultation des documents suivants :
1) le rapport d'audit financier remis en mai 2015 par...
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Avis 20153055
Communauté de communes Tude et Dronne
Communication des documents suivants relatifs à l'exploitation du parc aventure de Poltrot :
1)...
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Avis 20153096
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par envoi postal ou par courriel, des documents suivants :
1) le titre exécutoire...
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Avis 20153311
Mairie d'Aigues-Vives
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20154371
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des avis fiscaux relatifs aux taxes foncières établis à son nom pour les années 2014 et...
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Conseil 20183746
Mairie de Perros-Guirec
Caractère communicable à un élu des documents suivants :
1) le rapport d'audit réalisé par un...
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Avis 20184031
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut sur support papier, des documents...
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Avis 20182846
Communauté d'agglomération Royan Atlantique (CARA)
Communication des documents suivants :
1) le compte 70613 détaillé par fonction et par titre, du...
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Avis 20175861
Mairie de Fabas
Copie des justificatifs (délibérations du conseil municipal, documents d'ordonnancement des...
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Avis 20176015
Syndicat intercommunal pour la gestion du plan d'eau de Courtavon
Copie, par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) s'agissant de l'association X,...
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Avis 20180976
Mairie de Paris
Copie des notes de frais et des reçus des déplacements, des frais de restauration, avec le cas...
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Avis 20182081
Mairie de Saint-Alban-en-Montagne
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la section de « Mas...
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Avis 20172419
Mairie de Ris-Orangis
Communication, en sa qualité d'élu municipal, de l'ensemble des documents relatifs à la décision...
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Avis 20172921
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants concernant la commune de Montech :
1) le compte de gestion 2016...
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Avis 20172996
Mairie de Saint-Aubin-de-Scellon
Communication du rapport d'activités et du rapport financier établis par la mairie et la...