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Avis 20165180
Mairie de Roquefort-les-Pins
Copie du premier avis émis par le service départemental d'incendie et de secours des...
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Avis 20165181
Mairie de Montmagny
Copie de son entier dossier médical et de l'ensemble des courriers et rapports contenus dans son...
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Avis 20165183
Mairie de Saint-Aubin-en-Bray
Consultation des comptes de l'association « Amicale des fêtes », depuis 2004.
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Avis 20165186
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité de la note de proposition, en date du 8...
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Avis 20165187
Mairie de Villejuif
Communication de l'étude de prospective scolaire effectuée par le cabinet X en juin 2016.
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Avis 20165188
Mairie d'Ajaccio
Communication des documents concernant sa cliente, agent territorial spécialisé des écoles...
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Avis 20165194
Préfecture de police de Paris
Copie du dossier de son client, 1ère partie, 2ème partie, archives, comprenant l'état...
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Avis 20165198
Mairie du Loroux-Bottereau
Communication du diagnostic de la qualité des sols réalisé par la société INOVADIA en juin 2015...
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Avis 20165200
Préfecture de la Haute-Savoie
Communication par mail sous format numérique, du budget principal et budget annexe de l'Eau 2015...
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Avis 20165201
Ecole des Avocats Rhône-Alpes (EDARA)
Copie des procès-verbaux des délibérations du jury d'examen en date du :
1) 5 novembre 2014 ;
2)...
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Avis 20165202
Comité National des Pêches Maritimes et des Elevages Marins (CNPMEM)
Communication, dans le cadre d'une étude sur la gestion de la pêche du bar, des délibérations...
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Avis 20165204
Mairie de Beuil
Copie des relevés pour les dix dernières années minimum, mentionnant la quantité de mètres cubes...
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Avis 20165207
Mairie de Chambéry
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les mesures acoustiques...
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Avis 20165208
Communauté de communes du Rabastinois (CORA)
Copie de l'intégralité des documents relatifs :
1) au permis d'aménager accordé le 24 juillet...
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Avis 20165210
La Poste
Copie de l'entier dossier administratif de son client.
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Avis 20165211
Lycée Mahatma Gandhi
Communication, par envoi postal, d'une copie d'écran de saisie de tous les chronos de courriers...
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Avis 20165215
Centre Hospitalier de Châtellerault
Communication de l'intégralité de son dossier médical, notamment les pièces manquantes lors...
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Avis 20165216
Mairie de Villepreux
Copie, de préférence sur CD-ROM au format PDF ou photocopie, des documents suivants :
1)...
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Avis 20165217
Rectorat de l'académie de Guadeloupe
Consultation de son dossier administratif.
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Avis 20165218
Cour d'appel de Basse-Terre
Communication de l'ensemble des comptes rendus des comités techniques qui se sont tenus en 2016.