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Avis 20134872
Mairie d'Andouillé-Neuville
Consultation et copie d'éléments relatifs à l'autorisation d'accès à la RD 90 délivrée à...
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Avis 20135276
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)
Copie de l'ensemble des plans des travaux de voirie réalisés en septembre 2010, à proximité du...
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Avis 20141826
Mairie de Boudes
Copie des documents suivants :
1) le règlement de voirie fixant la réfection récente et...
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Avis 20140958
Mairie de Thaon
Copie du tableau des voies communales et des chemins ruraux.
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Avis 20140968
Mairie de Villardonnel
Copie des documents suivants :
1) l'accusé réception de la lettre recommandée du maire Monsieur...
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Avis 20141054
Mairie d'Epagny
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du tableau de classement de la voirie communale...
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Avis 20142906
Mairie de Martailly-les-Brancion
Copie des délibérations adoptées lors des conseils municipaux des 15 février et 12 avril 2013,...
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Avis 20143066
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne (DREAL 63)
Communication du complément d'étude de trafic du contournement du Puy-en-Velay demandé au centre...
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Avis 20143227
Mairie d'Apt
Copie de l'état actualisé des chemins à la suite d'un marché de services attribué le 27 avril...
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Avis 20131931
Mairie de Pélissanne
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal permettant de...
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Avis 20132064
Préfecture de la Manche
Copie de documents relatifs à la mise aux normes autoroutières de la route nationale 13 entre...
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Avis 20132130
Mairie de Cazeneuve
Copie des documents suivants :
1) l'accord de voirie relatif à l'installation des poteaux...
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Avis 20132585
Conseil général des Bouches-du-Rhône
Copie de la délibération datant du 28 septembre 2007, autorisant l'acquisition d'une parcelle...
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Avis 20132870
Conseil général du Gers
Copie des arrêtés délivrés par les services locaux d'aménagement de Valence-sur-Baïse, portant...
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Avis 20132931
Mairie de Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu
Copie de documents relatifs à un chemin d'exploitation dont le demandeur est copropriétaire...
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Avis 20134452
Mairie d'Ormoy
Copie de documents relatifs à la rue des Grands Champs :
1) la délibération n° 23 du conseil...
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Avis 20130638
Mairie de la Désirade
Copie de la délibération du conseil municipal relative à l'engagement et au financement des...
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Avis 20130709
Conseil général du Morbihan
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs à l'avis de l'agence...
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Avis 20130936
Mairie de Saint-Jacut-de-la-Mer
Copie du plan d'alignement du boulevard du Rougeret et de la rue des Sciaux.
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Avis 20130992
Mairie de Bezolles
Copie des documents suivants :
1) l'avis technique rendu par les services de la Direction...