-
Avis 20130136
Mairie de Coutras
Copie des documents suivants :
1) la délibération du 30 mai 2012 par laquelle le conseil...
-
Avis 20070181
maire de Saint-Martin-d'Ablois
- d'une part communication des documents suivants relatifs au projet de construction de la halle...
-
Avis 20123902
Mairie de Montpellier
Copie de documents relatifs à l'installation de la terrasse du restaurant "L'ART MANGO" situé...
-
Avis 20124000
Mairie de Cysoing
Copie des documents suivants relatifs au projet de vente de différentes emprises foncières...
-
Avis 20124055
Mairie de Pins-Justaret
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de permis de construire n° 31 421 94 CF020 du 19...
-
Avis 20124175
Mairie de Saint-Laurent-de-Mure
Copie des documents suivants relatifs aux parcelles cadastrées section AD n° 26, 31 à 33 dont...
-
Avis 20124204
Mairie de Huisseau-sur-Mauves
Copie des documents suivants :
1) le certificat d’urbanisme négatif du 22 avril 2009 délivré à...
-
Avis 20124215
Mairie de Jouars Pontchartrain
Communication de la totalité des documents relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme...
-
Avis 20131259
Mairie de Canohes
Copie de documents relatifs au PLU de la commune afin de déterminer la propriété d'une partie de...