-
Avis 20090339
préfet du Puy-de-Dôme
- la copie, d'une part, de la liste 2008 des électeurs des sections de la commune du Quartier...
-
Avis 20161658
Mairie d'Aigues-Vives
Copie de la délibération du conseil municipal désignant les dix conseillers municipaux membres...
-
Avis 20161960
Mairie de Saint-Pathus
Communication des documents suivants:
1) le grand livre comptable 2015 ;
2) les pages...
-
Avis 20162000
Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis
Copie de la délibération des conseillers communautaires adoptée à l'unanimité en décembre 2015...
-
Avis 20162595
Mairie de Montluçon
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le contrat de travail...
-
Avis 20162604
Conseil régional de Languedoc-Roussillon
Communication de l'ordre du jour de la commission permanente du 14 avril 2016.
-
Avis 20162662
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine
Communication des enregistrements sonores des sessions de l'assemblée départementale de janvier...
-
Avis 20170361
Mairie de Nîmes
Copie sur support papier, dans le cadre d'un litige relatif à l'abattage le 20 juin 2016 de deux...
-
Avis 20160813
Mairie de Chailly-en-Bière
Communication du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 1er juillet 2015, dont...
-
Avis 20160832
Mairie d'Alet-les-Bains
Communication de la convention relative à l'organisation d'une agence postale communale, signée...
-
Avis 20160944
Mairie de Beauvoisin
Consultation des registres des délibérations et des arrêtés municipaux de la commune de...
-
Avis 20160966
Mairie de Sansac-Veinazès
Communication des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal concernant...
-
Avis 20161069
Mairie d'Amiens
Copie des documents suivants relatifs à la concession située au cimetière Saint-Pierre d'Amiens,...
-
Avis 20161081
Mairie de Saint-Cloud
Communication des documents suivants :
1) concernant la délibération du conseil municipal de...
-
Avis 20161083
Défenseur des droits
Copie intégrale des documents du dossier n° 15-007581 constitué par le Défenseur des droits dans...
-
Avis 20161086
Communauté de communes Entre Juine et Renarde
Communication des documents suivants :
1) le statut de la communauté de communes avec son...
-
Avis 20161118
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication des documents et éléments suivants concernant la délibération 15C1225 en date du...
-
Avis 20161277
Mairie de Menet
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion du conseil...
-
Avis 20161281
Premier ministre
Communication, de préférence sous forme numérique, des documents suivants se rapportant au...
-
Avis 20161478
Mairie de Montaigu-de-Quercy
Communication du n°138 du journal communal en date de janvier 2016.