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Avis 20140418
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie des documents suivants, relatifs aux arrêtés du 20 décembre 2013 autorisant la réalisation...
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Avis 20140486
Mairie d'Ambazac
Communication des éléments suivants, concernant l'Agenda 21 local :
1) le programme de mesures...
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Avis 20133405
Parc national de la Vanoise
Communication du document récapitulatif établi par la direction à l'adresse du groupe de travail...
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Avis 20132801
Mairie de Lanrivoaré
Communication des documents suivants :
1) la lettre d'avertissement adressée à Madame XXX afin...
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Avis 20132939
Syndicat mixte aéroportuaire du Grand Ouest
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants...
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Avis 20130836
Mairie de Saint-Sauveur-Camprieu
Communication, de préférence par courriel, CD-ROM ou clé USB, de la mise à jour du schéma...
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Avis 20130990
Mairie de Sanary-sur-Mer
Communication de l'étude géologique relative à la falaise située sous la voie de circulation...
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Avis 20081792
sous-préfet d'Aix-en-Provence
- copie de la charte de l'environnement de l'aérodrome des Milles.
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Avis 20084667
président du syndicat interdépartemental d'aménagement du Vidourle
- la communication de l'étude hydraulique relative au projet d'aménagement du Vidourle.
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Avis 20124340
Syndicat mixte du grand bassin de l'Oust
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux des assemblées générales de...
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Avis 20060254
directeur du conservatoire du littoral
- copie, si possible informatique, du document d'orientation stratégique adopté par le conseil...
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Avis 20061263
maire de Perthes
- copie des dossiers d'études concernant l'amélioration de la qualité de l'eau à...
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Avis 20002365
maire de Donzy-le-Pertuis
- consultation par le requérant du brouillon de la séance du conseil municipal du 29 juin 1999.
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Avis 20003368
maire de Pinsaguel
- copies de l'étude diagnostique réalisée par le bureau d'études SOGREA concernant les risques...
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Avis 20004788
directeur général du Conseil supérieur de la pêche
- résultat des pêches électriques effectuées en plusieurs points de l'Yonne les 9 et 10 mai 2000...
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Avis 20180201
Mairie de Rosny-sous-Bois
Communication, sous format numérique, de l'étude du projet de création du parc du plateau...
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Avis 20180473
Compagnie des Eaux de Royan - CER
Communication, par courrier électronique, des bilans de l'année 2017 relatifs à la gestion des...
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Avis 20184946
Mairie de Lanrivoaré
Communication d'une copie du courrier de mise en demeure daté du 22 juin 2010, adressé par la...
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Avis 20190396
Mairie de Bèze
Copie, par courrier électronique ou sous format papier, de tous documents administratifs...
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Avis 20184188
Mairie de Commentry
Communication des documents suivants :
1) la version définitive du schéma directeur d'eau...