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Avis 20132206
Mairie de Draveil
Copie du tableau des effectifs des agents titulaires et non titulaires comportant le nom,...
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Conseil 20132325
Mairie de Six-Fours-les-Plages
Caractère communicable de la liste du personnel communal avec les mentions de nom d'épouse et de...
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Avis 20133976
Intercom du pays Beaumontais
Communication de la liste des personnels comprenant, pour chaque agent, les nom, prénom, grade...
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Avis 20134399
Mairie de Dijon
Copie des arrêtés de titularisation et/ou des contrats de tous les attachés territoriaux en...
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Avis 20134416
Etablissement d'hébergement des personnes âgées dépendantes « Les Romarins » (EHPAD 11)
Communication des tableaux des effectifs réels pour l'année 2012, tels qu'ils ont été produits...
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Avis 20134501
Mairie de Saint-Gaudens
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés d'avancement de grade ;
2) les arrêtés de...
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Avis 20134514
Conseil général de la Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) la déclaration de vacance de poste du directeur...
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Avis 20130471
Mairie de Fleury-Mérogis
Communication des documents suivants :
1) l'état des agents grévistes par service et par jour...
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Avis 20130558
Service départemental d'incendie et de secours de la Moselle (SDIS 57)
Copie des documents suivants :
1) la décision prise, lors de la dernière séance du conseil...
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Avis 20130576
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Morbihan (DSDEN 56)
Copie des arrêtés de nomination sur le poste de décharge de direction à l'école publique de...
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Avis 20130743
Mairie de Nîmes
Copie des documents suivants :
1) les appels à candidature des années 2008, 2009, 2010, 2011 et...
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Avis 20130774
Mairie de Marmande
Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX-XXX XXX :
1) son acte de nomination en...
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Conseil 20131072
Communauté de communes du pays de Saint-Flour
Caractère communicable de la liste nominative des agents éligibles à l'indemnité de garantie...
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Avis 20124300
Communauté d'agglomération de Mantes en Yvelines (CAMY)
Copie de la liste des agents avec, pour chacun d'eux, les nom, prénom, ville de provenance et grade.
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Avis 20124305
Communauté de communes Plaines et Forêts d'Yvelines (CCPFY)
Copie de la liste des agents avec, pour chacun d'eux, les nom, prénom, ville de provenance et grade.
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Avis 20124465
Communauté d'agglomération Plaine-Commune
Communication d'une copie de la liste des agents titulaires et non titulaires de cette...
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Avis 20124635
Mairie de Vigy
Communication des arrêtés de nomination des personnels du périscolaire et de la secrétaire,...
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Avis 20125017
Conseil général de la Seine-Saint-Denis
Communication de l'ensemble des arrêtés nominatifs des agents du conseil général de la...
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Avis 20125102
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de l'arrêté du maire portant intégration de Monsieur XXX, directeur général des services,...
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Avis 20130042
Ministère de la justice
Communication des documents suivants détenus par la direction de la maison d'arrêt de Pau :
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