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Avis 20181498
Mairie de Guyancourt
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal sur la...
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Avis 20181585
Lycée Professionnel Charles de Gaulle de Sète (34)
Communication du tableau de répartition des moyens au titre de l'année scolaire 2018-2019 par...
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Avis 20181589
Mairie de Trois-Rivières
Copie de la dernière fiche de paie du directeur général des services et du directeur de cabinet.
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Avis 20181657
Maison de retraite de Neuilly-sur-Seine
Communication, par voie électronique de préférence, du listing de tous les agents non médicaux...
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Avis 20181695
Caisse du Régime Social des Indépendants Provence-Alpes (RSI 13)
Communication des documents suivants :
1) les statuts de la caisse du régime social des...
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Avis 20181702
Caisse du Régime Social des Indépendants d'Ile-de-France Est (RSI 77)
Communication des documents suivants :
1) les statuts de la caisse de sécurité sociale des...
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Avis 20181833
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants, déjà adressés aux autres organisations syndicales :
1) les...
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Avis 20172427
Ministère de la Justice
Copie des procès-verbaux des comités techniques concernant le service de la cellule de...
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Avis 20172551
Chambre de métiers et de l'artisanat des Pays de la Loire (CMA 44)
Communication du tableau nominatif du bilan social de l'année 2016 concernant l'attribution des...
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Avis 20172682
Mairie de Béziers
Communication du tableau des effectifs de la commune avec pour chaque agent le régime...
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Avis 20172713
Mairie de Thiers
Copie des documents suivants concernant Monsieur X, agent de police municipale :
1) l'arrêté du...
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Avis 20172824
Mairie de Montry
Communication des documents suivants :
1) le procès verbal du comité technique du lundi 20 mars...
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Avis 20172843
Tribunal de grande instance de Nantes (TGI 44)
Copie de la dernière version du document unique relatif à l'évaluation des risques.
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Avis 20172952
Centre départemental spécialisé d'éducation de l'enfance Les Cadeneaux (CDSEE 13)
Consultation de documents relatifs au CDSEE depuis l'élection du syndicat CFDT en date du 4...
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Conseil 20174238
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Caractère communicable, à un conseiller municipal, des documents suivants :
1) les comptes...
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Avis 20173367
Mairie de Valenciennes
Copie d'une lettre dénonçant des propos tenus par un représentant de la X, adressée le 8 février...
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Avis 20134575
Mairie de Cergy
Copie des documents suivants :
1) tout acte de recrutement et/ou de nomination de Monsieur XXX...
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Avis 20134578
Mairie de Nogent-sur-Oise
Copie des documents suivants concernant les services et les agents de la police municipale de la...
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Avis 20134644
Centre communal d'action sociale de Calais (CCAS 62)
Copie du rapport sur la situation des agents remplissant les conditions définies aux articles 14...
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Avis 20134714
Service départemental d'incendie et de secours de la Réunion (SDIS 974)
Communication, de préférence par voie électronique, de la liste nominative des lieutenants de...