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Avis 20153500
Conseil départemental de l'Hérault
Communication de préférence sous format électronique des pièces suivantes :
1) le procès-verbal...
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Avis 20153519
Communauté de communes Seine-Mauldre
Copie des pièces annexées à la convocation des membres du conseil communautaire à sa séance du...
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Avis 20153555
Communauté de communes du Pays de Grand-Fougeray
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs à la délibération du...
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Avis 20153859
Mairie de Vissac-Auteyrac
Copie des documents suivants :
1) concernant l'aménagement de l'accessibilité de la mairie :
a)...
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Avis 20153983
Office d'équipement hydraulique de Corse
Communication des documents suivants :
1) concernant le conseil d'administration :
a) les listes...
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Avis 20154080
Mairie de Burbure
Copie des documents suivants :
1) la déclaration effectuée par Monsieur X en janvier 2013 pour...
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Avis 20154190
Mairie de Sainte-Anne (Martinique)
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) le procès-verbal de la...
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Avis 20154242
Mairie des Mages
Communication des documents suivants :
1) le contrat de prestations de services souscrit avec la...
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Avis 20154256
Mairie de Mimet
Communication des documents et éléments suivants relatifs au parc automobile de la commune :
1)...
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Avis 20154293
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) tous les...
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Avis 20183950
Mairie de Boisemont
Copie par voie électronique des documents relatifs au stationnement rue de la Garenne :
1) les...
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Avis 20183997
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20184171
Mairie de Quimper
Communication des documents suivants :
1) concernant le Directeur général des services de...
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Avis 20183423
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
Communication, par courrier électronique ou par voie postale, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20175207
Mairie de Saint-Florent-sur-Auzonnet
Communication de l'arrêté de péril concernant le bâtiment « Les Giroflées » situé sur la cité de...
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Avis 20175952
Mairie de Saint-Jean-de-Soudain
Communication de l’intégralité des documents concernant le déclassement partiel de la rue des...
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Avis 20175991
Mairie d'Echirolles
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la dernière...
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Avis 20180706
Mairie de Lunel
Communication des documents suivants relatifs à la commune :
1) la délibération du conseil...
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Avis 20180919
Mairie de Tarascon
Communication des autorisations de soirées festives de plein-air sur le territoire de la commune...
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Avis 20181242
Communauté de communes Portes Sud Périgord (CCPSP)
Communication du courrier mentionné au point 12 intitulé « contentieux carte communale de...