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Avis 20164802
Mairie de Bormes-les-Mimosas
Communication des documents suivants :
1) les délibérations relatives à la création et le...
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Avis 20164868
Mairie de Paris
Copie du compte rendu de la nouvelle inspection ordonnée par les services de la voirie de la...
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Avis 20163614
Mairie de Chambéry
Copie de documents relatifs à la circulation dans les artères suivantes : rue et la place de la...
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Avis 20164360
Mairie de Buzet-sur-Baïse
Copie du plan de repérage des chemins ruraux de la commune.
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Avis 20154864
Mairie de Monts (60)
Copie, sur CD-ROM ou sur support papier, de documents relatifs aux travaux de voirie situés rue...
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Avis 20153258
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de la liaison Centre Essonne :
1) la...
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Avis 20153779
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)
Communication d'éléments relatifs à l'élargissement de la Francilienne entre l'autoroute A4 et...
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Avis 20174636
Mairie de Bourgs-sur-Colagne
Communication, dans le cadre d'un désaccord avec la commune sur le statut juridique de la voie...
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Avis 20181898
Mairie de Château-Gontier
Communication des comptes-rendus de réunions ayant approuvé la création d'une piste cyclable sur...
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Avis 20173435
Mairie de Tordères
Communication de préférence par courriel, de documents relatifs à l'arrêté municipal du 28...
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Avis 20173516
Préfecture de Seine-et-Marne
Copie des documents suivants :
1) l'acte du sous-préfet de Torcy créant le comité de pilotage...
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Avis 20183376
Mairie des Sorinières
Copie des documents suivants, relatifs au contournement sud du bourg des Sorinières :
1) la...
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Avis 20190770
Mairie de Montagnac-Montpezat
1) communication, sous format papier, des documents suivants :
a) toutes les notes d'honoraires...
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Avis 20211784
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Communication par voie électronique ou éventuellement par voie postale, dans le cadre de la...
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Avis 20214982
Mairie d'Aigre
Communication, par voie postale, concernant une voie communale dont la commune serait la...
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Avis 20215739
Conseil départemental du Var (CD 83)
Communication, à ses frais, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants...
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Avis 20215892
Mairie de Furiani
Communication, d'une copie, conforme à l'original sur support papier ou sur support numérique,...