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Avis 20155757
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et des étiquettes commerciales...
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Avis 20155806
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Communication du dossier technique de l'aéronef ultra-léger motorisé (ULM) de type VL3.
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Avis 20156027
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Copie, de préférence au format numérique, de documents relatifs à l'arrêté du 14 septembre 2015,...
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Avis 20154594
Préfecture du Nord
Communication des documents suivants, relatifs au permis de construire du GAEC de la Pouillerie...
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Avis 20154627
Communauté urbaine du Grand Nancy (CUGN)
Copie de documents relatifs à la restauration des pelouses du Plateau de Malzeville :
1) le...
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Avis 20154659
Mairie de Muirancourt
Communication du dossier relatif aux travaux de raccordement au tout-à-l'égout, comprenant...
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Avis 20154882
Préfecture de l'Ariège
Copie, par courriel, du dossier de demande de permis exclusif de recherche de mines de tungstène...
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Avis 20155122
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et des étiquettes commerciales...
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Avis 20155143
Mairie de Meillerie
Copie des documents suivants :
1) le contrat de délégation de service public portant gestion du...
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Avis 20150826
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des documents suivants détenus par le Conseil national de protection de la nature (CNPN)...
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Avis 20150893
Direction générale de la prévention des risques
Communication par voie électronique d'une copie des dossiers de demande d'agrément au titre de...
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Avis 20151068
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Communication, en sa qualité de maire de Château-Arnoux-Saint-Auban, des documents suivants...
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Avis 20151169
Société publique locale d'aménagement (SPLA) Eau du Ponant
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession consenti à la SPLA EAU DU PONANT en...
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Avis 20151431
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication d'une copie des résultats détaillés des différentes études réalisées par l'ADEME...
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Avis 20150174
Préfecture de la région Haute-Normandie
Communication, sous forme informatique, de l'intégralité du dossier de demande d'autorisation...
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Avis 20150242
Préfecture de la région Haute-Normandie
Communication, sous forme informatique, de l'intégralité du dossier de demande d'autorisation...
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Avis 20150278
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie du dossier de justification technico-économique en date du 6 mai 2008 concernant la...
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Conseil 20150429
Direction générale de la prévention des risques
Caractère communicable des dossiers de demande d'agrément d'éco-organismes.
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Avis 20150527
Préfecture de la Somme
Copie des documents suivants concernant l’autorisation accordée, par arrêté du 30 juillet 2014,...
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Avis 20150528
Communauté d'agglomération Lannion-Trégor
Communication des documents suivants se rapportant à chacun des marchés d'études relatifs au...