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Avis 20155954
Mairie de Tessancourt-sur-Aubette
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155955
Mairie de Vernouillet (78)
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155956
Mairie de Vert
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155957
Mairie de Villennes-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20151969
Mairie de Thiers-sur-Thève
Communication de l'intégralité du rapport réalisé par Madame X, médiatrice du centre de gestion,...
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Avis 20152472
Mairie d'Eyguières
Communication d'une copie des documents suivants au 1er janvier 2015 :
1) l'organigramme des...
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Avis 20154196
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie des délibérations des conseils municipaux qui ont créé la liste des emplois de l'ensemble...
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Avis 20144521
Mairie du Touvet
Communication des documents suivants :
1) le bilan social de la commune pour l'année 2012-2013...
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Conseil 20175323
Conseil départemental de la Dordogne
Caractère abusif de la demande de communication des éléments suivants formulée par un ancien...
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Avis 20175382
Mairie de Maubeuge
Communication, si possible sous forme dématérialisée, des documents suivants :
1) les trois...
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Avis 20175593
Mairie d'Hermies
Copie des documents suivants, relatifs à l'organisation du travail, qui sont en vigueur depuis...
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Avis 20175892
Mairie de Trets
Copie par envoi postal des documents suivants :
1) concernant les postes de Messieurs X et X...
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Avis 20180904
Mairie de Barjols
Copie, en sa qualité de membre de la commission hygiène et sécurité et des conditions de...
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Avis 20181969
Mairie de Stains
Communication, par la voie la moins onéreuse avec une préférence par la voie électronique, ou,...
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Avis 20182197
Territoire vallée-sud grand Paris
Communication des documents suivants :
1) la décision de 2008 transférant le syndicat...
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Avis 20173788
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan (CGFPT 56)
Communication par voie électronique des documents suivants relatifs à la création du service de...
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Conseil 20174238
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Caractère communicable, à un conseiller municipal, des documents suivants :
1) les comptes...
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Avis 20173220
Mairie de Neuilly-Plaisance
Communication des documents suivants :
1) la liste du personnel de la ville (par ordre...
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Avis 20134894
Conseil général de la Seine-Saint-Denis (CG 93)
Communication des documents suivants :
1) le rapport, avec occultation des noms des tierces...
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Avis 20135020
Mairie de Saint-Etienne-du-Vauvray
Copie des documents suivants :
1) le document unique de la collectivité ;
2) le dossier...