-
Avis 20213365
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des éléments manquants...
-
Avis 20213605
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Communication de l'intégralité des comptes rendus de la commission consultative mixte...
-
Avis 20213750
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication de la lettre de mission de Monsieur X, principal du collège Henri Barbusse...
-
Avis 20213837
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Cantal (DSDEN 15)
Communication sous forme d’un traitement informatique d’usage courant conformément aux...
-
Avis 20213980
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication, à la suite d'une précédente transmission, des documents suivants :
1) les listes...
-
Avis 20205656
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Communication, à la suite de l'inspection dont il a fait l'objet dans le cadre du parcours...
-
Avis 20204860
Lycée polyvalent Jacques Monod
Communication de la copie numérique du document unique d’évaluation des risques professionnels...
-
Avis 20205205
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Pyrénées-Orientales (DSDEN 66)
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative des professeur(e)s des écoles,...
-
Avis 20205368
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées (DSDEN 65)
Communication, sous forme d’un traitement informatique d’usage courant, de la liste nominative...
-
Avis 20205552
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67)
Communication des documents suivants :
1) l’intégralité du tableau du mouvement...
-
Avis 20210026
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative des professeurs des écoles et...
-
Avis 20210178
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication, avec occultation des mentions portant atteinte à la protection de la vie privée...
-
Avis 20210191
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication des procès-verbaux des commissions mixtes paritaires permanentes de négociation et...
-
Avis 20204654
Collège Georges Rouault
Communication de la copie numérique du document unique d’évaluation des risques professionnels...
-
Avis 20204661
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Communication, par voie postale ou électronique, dans le cadre de sa requête déposée auprès du...
-
Avis 20204662
Etablissement régional d'enseignement adapté Croce Spinelli - Paris (EREA 75)
Copie numérique du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) actualisé de...
-
Avis 20204712
Collège Aimé Césaire
Copie numérique du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) actualisé de...
-
Avis 20204713
Collège Alain Fournier
Copie numérique du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) actualisé de...
-
Avis 20204715
Collège Alphonse Daudet
Copie numérique du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) actualisé de...
-
Avis 20204716
Collège André Citroën
Copie numérique du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) actualisé de...