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Avis 20211094
Office public de l'habitat de la ville de Bobigny (OPH 93)
Communication des documents suivants à la suite de la résiliation aux torts de son client, des...
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Avis 20202709
Communauté de communes du Grand Figeac
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 « Gros œuvre - Ravalement » du...
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Avis 20210321
Communauté de communes du pays d'Ancenis
Communication du mémoire technique du groupement de sociétés retenu concernant le marché public...
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Avis 20210437
Lycée Jeanne d'Albret de Saint-Germain-en-Laye
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 10 « Viande de volaille fraiche »,...
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Avis 20210464
Mairie de Vézelay
Copie des documents suivants relatifs au marché public d'étude de maîtrise d'œuvre pour la...
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Avis 20210821
Mairie de Bussière-Nouvelle
Communication du devis « lisible » de l'entreprise EUROVIA dans le cadre de l'aménagement de la...
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Avis 20210849
Communauté d'agglomération Cap Excellence (CACE)
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 et 3 du marché public ayant pour...
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Avis 20210231
Mairie de Le Mesnil-Simon
Communication, par consultation, du marché de travaux d'assainissement signé avec l'entreprise...
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Conseil 20200065
Conseil départemental de la Vienne
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20212842
Mairie de Vannes
Copie, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...
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Conseil 20213457
Université Paul-Valéry Montpellier 3
Caractère communicable, à un candidat évincé, des éléments suivants relatifs au marché de...
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Avis 20213805
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Communication de la cotation, après analyse de ses documents comptables, pour l’année 2015, de...
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Avis 20214279
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
Communication, par voie dématérialisée (au format Excel ou csv de préférence), des élements...
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Conseil 20214432
Mairie de Cavalaire-sur-Mer
Caractère communicable, dans le cadre de la procédure désignant les candidats autorisés à...
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Avis 20214856
Mairie de Candillargues
Communication, en sa qualité d'élu municipal, des deux contrats de vente d'énergie des deux...
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Avis 20215508
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Communication des documents suivants relatifs au litige opposant Monsieur X à son voisin, gérant...
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Avis 20215654
Syndicat Valor Béarn
Copie, au format papier ou sur clef USB, ou encore par voie électronique, des documents suivants...
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Avis 20215672
Communauté de communes de l'île de Noirmoutier
Copie, par voie électronique ou par voie postale, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20215674
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)
Communication des dernières déclarations « PAC » de 2018 à 2020 de l'EARL X et plus précisément...
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Avis 20215740
Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)
Copie, par courrier électronique, des annexes n° 18, 19, 20 et 22 de la convention de délégation...