-
Avis 20155533
Hôpital de l'Institut Curie
Communication des éléments suivants relatifs à son traitement par radiothérapie et par...
-
Avis 20155566
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants :
1) l’avis émis par France Domaine pour l’achat par la...
-
Avis 20155585
Mairie de Beaumont-du-Lac
Communication des documents suivants relatif à leur concession funéraire :
1) le plan du...
-
Avis 20155599
Mairie des Contamines-Montjoie
Copie des documents comptables 2015, notamment :
1) le compte de gestion ;
2) les différents...
-
Avis 20155621
Mairie de Cabriès
Copie des documents suivants :
1) le rapport de présentation du plan d'occupation des sols...
-
Avis 20155645
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants :
1) les registres des visas par le contrôleur budgétaire des bons...
-
Avis 20155665
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants, relatifs aux parcelles situées sur le territoire de la commune...
-
Avis 20155738
Mairie de Méounes-lès-Montrieux
Copie des documents relatifs à des constructions réalisées par la SARL Haras de Bois Soleil, non...
-
Avis 20155763
Mairie de Brézins
Consultation et copie de documents relatifs au bâtiment anciennement « église du bas » :
1) le...
-
Avis 20155784
Mairie de Fontvieille
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux émargés des réunions du conseil municipal...
-
Avis 20155821
Mairie de Boulouparis
Copie de documents relatifs à l'intégration des biens communs de l'ensemble résidentiel et...
-
Avis 20155840
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des éléments suivants :
1) le coût de l'étude X n° 1831-1b en date de juin 2005...
-
Avis 20155864
Mairie de Quincampoix
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au recensement d'indices de cavités...
-
Avis 20155888
Mairie de Strasbourg
Copie des documents suivants :
1) la liste détaillée et parcellaire des éléments permettant de...
-
Avis 20155917
Mairie de Boinville-en-Mantois
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155965
Mairie de Barnas
Communication des documents suivants :
1) le cahier des clauses administratives générales...
-
Avis 20156073
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Basse-Normandie (DREAL 50)
Copie de documents relatifs au dépot de sédiments sur la parcelle cadastrée ZD 72 :
1) les...
-
Avis 20156084
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants :
1) la décision refusant la mutation demandée par sa cliente le 2...
-
Avis 20156087
Ministère de la justice
Communication des documents suivants concernant sa cliente, dans le cadre d'une sanction de...
-
Avis 20154470
Mairie de Vieux-Vy-sur-Couesnon
Communication d'une copie des documents suivants :
1) concernant la manifestation avec diffusion...