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Avis 20191274
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication, par courriel et par courrier, des cartes académiques des langues vivantes pour...
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Avis 20193497
Lycée Henri Cornat de Valognes
Copie des lettres de consultation adressées aux administrations suivantes, ainsi que leurs...
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Avis 20193682
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication, sous forme électronique, dans un format standard, du rapport sur « l'évaluation...
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Avis 20190383
Collège Edgar Varèse de Paris
Communication par courriel des documents suivants :
1) le procès-verbal des élections de parents...
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Avis 20185224
Collège Pierre-Joseph Proudhon de Besançon
Communication pour chacun de ses enfants, de l'état des heures assurées et non assurées par les...
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Avis 20195793
Rectorat de l'académie de Bordeaux (AC 33)
Communication de la répartition socio-professionnelle des collégiens girondins pour la période...
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Avis 20194753
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication de la liste des agents du premier et du second degré, en fonction au 1er octobre...
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Avis 20203855
Ministère de l'éducation de la Polynésie française
Communication du dossier personnel de Madame X, agente administrative au collège de Rurutu,...
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Avis 20200192
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Copie intégrale des rapports d'inspection et d'enquête remis par l'inspecteur d’académie,...
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Avis 20200705
Collège Jean Macé de Charleville-Mézières
Communication des documents suivants :
1) la copie du procès-verbal du conseil de classe de...
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Avis 20200786
Préfecture du Rhône
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, à des fins de réutilisation,...
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Avis 20201738
Mairie de Nothalten
Communication de la copie de l’intégralité du dossier relatif aux portails de l’école des vignes...
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Avis 20200188
Mairie de Marseille
Communication de la copie du rapport d'expertise, mandaté par la ville, relatif à l'état du bâti...
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Avis 20200802
Collège Edgar Varèse
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) le dossier d'inscription de...
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Avis 20200965
Ecole élémentaire de Pierrefitte-sur-Loire
Communication, après anonymisation, des notes prises lors de la réunion du conseil d'école du 15...
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Avis 20200984
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)
Communication, à la suite de l'accident de travail dont il a été victime le 6 décembre 2018,...
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Avis 20204354
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication de l'arrêté définitif mentionnant sa nouvelle affectation.
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Avis 20204462
Rectorat de l'académie d'Orléans-Tours (AC 45)
Communication, dans le cadre de sa demande de congé de longue maladie (CLD), de son dossier...
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Avis 20211369
Rectorat de l'académie de la Martinique (AC 972)
Copie, par courrier électronique, de la liste des élus du conseil académique de la vie lycéenne...
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Avis 20204309
Ministère de la culture
Communication soit par courriel soit par voie postale, des documents suivants :
1) la copie de...