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Avis 20183508
Centre hospitalier d'Auxerre
Copie du compte rendu médical de l'extraction médicale dont a fait l'objet le 31 mai 2018, au...
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Avis 20183509
Mairie du Crotoy
Communication de la réponse de la préfecture de la Somme, datée du 29 mai 2018, à la demande de...
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Avis 20183511
Mairie de l'Etang-la-Ville
Communication, par voie électronique, de l'avis favorable de la commission d'urbanisme sur la...
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Avis 20183512
Mairie de Toulouse
Copie, à ses frais, dans sa version d'origine, tel que déposé en mairie le 30 novembre 2016, du...
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Avis 20183520
Mairie de Pont-l'Abbé
Copie des documents suivants :
1) toutes les autorisations d'urbanismes délivrées, relatives à...
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Avis 20183523
Préfecture de la Moselle
Consultation sur place du dossier administratif de son client.
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Avis 20183524
Mairie d'Aroue-Ithorots-Olhaïby
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né dans la commune le 6 décembre 1923.
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Avis 20183525
Préfecture de l'Ain
Communication, par voie électronique ou sur CD-ROM, des documents suivants, concernant :
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Avis 20183528
Mairie d'Ajaccio
Communication du dossier administratif adressé à la caisse des dépôts et de consignations...
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Avis 20183530
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication, par voie électronique, de l'entier dossier administratif de son client,...
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Avis 20183531
Mairie de Servian
Copie du document établi le 5 juin 2018 suite à la visite effectuée le 29 mai 2018 par Monsieur...
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Avis 20183532
Mairie de Luisant
Copie des documents suivants :
1) les décisions du conseil municipal relatives à la conclusion...
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Avis 20183533
Tribunal d’instance de Paris
Consultation du dossier administratif de sa cliente, détenu par le pôle de la nationalité...
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Avis 20183537
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)
Communication du procès-verbal de la commission administrative nationale, indiquant sa...
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Avis 20183541
Saint-Etienne Métropole
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier du plan local d'urbanisme (PLU) ;
2)...
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Avis 20183544
Mairie de Saint-Julien-de-Peyrolas
Communication des documents suivants :
1) l'avis Enedis relatif au permis de construire n° PC X...
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Avis 20183546
Rectorat de l'académie d'Amiens (AC 80)
Communication de la grille d'évaluation de l'épreuve orale du concours interne de secrétaire...
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Avis 20183552
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
Communication du compte rendu de la consultation du 2 juin 2017 le concernant avec le docteur X...
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Avis 20183555
Mairie de Roquefort-des-Corbières
Communication du plan de zonage du PLU de la commune sur lequel apparaissent les parcelles A 34,...
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Avis 20183557
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication de l'ensemble des pièces du dossier de demande de visa de long séjour, au titre de...