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Avis 20162576
Mairie de Thionville
Communication, par voie électronique et sans frais, de la liste électorale de la commune.
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Avis 20162595
Mairie de Montluçon
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le contrat de travail...
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Avis 20162597
Mairie de Colombes
Copie des documents suivants :
1) les délibérations des conseils municipaux du 30 janvier 2013,...
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Avis 20162604
Conseil régional de Languedoc-Roussillon
Communication de l'ordre du jour de la commission permanente du 14 avril 2016.
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Avis 20162610
Mairie de Beaumont
Communication de la circulaire concernant l'organisation de l'édition 2016 de la fête des...
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Avis 20162624
Mairie de Sucy-en-Brie
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des enregistrements sonores des...
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Avis 20162647
Mairie de Goeulzin
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, de l'étude « Cadre de Vie », menée par...
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Avis 20162653
Mairie de Lapeyrouse-Fossat
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des enregistrements sonores des conseils...
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Avis 20162659
Mairie de Boran-sur-Oise
Copie de l'intégralité du règlement intérieur du cimetière.
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Avis 20162662
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine
Communication des enregistrements sonores des sessions de l'assemblée départementale de janvier...
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Avis 20162691
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, par courrier électronique ou par transfert de fichiers, des procès-verbaux des...
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Avis 20170543
Mairie de Lachapelle-sous-Aubenas
Copie, par courrier électronique, des lettres de Monsieur X et Madame X présentant la démission...
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Avis 20160780
Préfecture de la Loire-Atlantique
Consultation, en sa qualité de parent d'élève de l'école Jacqueline AURIOL, des courriers...
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Conseil 20160798
Mairie de Saint-Martin-de-Pallières
Caractère communicable à la mère du fils mineur d'un défunt, d'une copie du certificat médical...
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Avis 20160813
Mairie de Chailly-en-Bière
Communication du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 1er juillet 2015, dont...
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Avis 20160832
Mairie d'Alet-les-Bains
Communication de la convention relative à l'organisation d'une agence postale communale, signée...
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Avis 20160896
Premier ministre
Communication des documents suivants, concernant les moyens attribués par l’État à Monsieur X en...
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Avis 20160912
Mairie de Savigny
Consultation des registres chronologiques de publication, d'affichage et de notification des...
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Avis 20160944
Mairie de Beauvoisin
Consultation des registres des délibérations et des arrêtés municipaux de la commune de...
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Avis 20160948
Préfecture de l'Aude
Copie, du courrier de la sous-préfète de Limoux adressé au président de la communauté de...