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Avis 20165078
Agence Française d'Expertise Technique Internationale (AFETI)
Copie, par courrier électronique, des bons de commandes, ainsi que leur montant, émis par l'X,...
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Avis 20171989
Ministère de la Justice
Communication des noms des fournisseurs et des contrats les liant à la maison centrale de Clairvaux.
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Avis 20165832
ENEDIS (ex-ERDF)
Copie, par voie postale, de la décision, prise en assemblée générale par le syndicat des...
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Avis 20162338
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) l'autorisation ou le contrat portant autorisation...
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Avis 20170933
Communauté de communes du bassin de Joinville-en-Champagne
Copie des documents suivants :
1) la convention passée avec la société X dans le cadre du projet...
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Avis 20163520
Ministère de l'intérieur
Communication, de préférence en format numérique, du cahier des charges de l'application SAIP...
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Conseil 20160458
Secrétariat général au tunnel sous la manche
Caractère communicable, au cabinet Greenlaw Avocats, des documents suivants concernant le projet...
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Avis 20150298
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Communication du guide pour la passation et l'exécution des marchés classifiés et des marchés...
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Avis 20152326
Mairie de Châteauneuf-les-Martigues
Communication des documents suivants concernant le dossier n° 13-28 (CARREFOUR) :
1) le...
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Avis 20176052
Présidence de la République
Communication, par publication en ligne, des documents suivants :
1) l'accord-cadre signé en...
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Avis 20140419
Ministère de la justice
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la réalisation d'une...
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Avis 20143105
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la construction et...
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Avis 20133741
Collège Georges Elisabeth
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture et la...
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Conseil 20132817
Conseil général du Doubs
Caractère communicable, à Maître XXX XXX, conseil de la société de transport...
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Avis 20130996
Ministère de la justice
1) consultation des devis et des factures de travaux effectués à la maison d'arrêt de Pau (14...
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Avis 20191147
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication, par publication en ligne, des documents suivants relatifs à la base de données...
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Avis 20210904
Syndicat intercommunal d'électricité du département de la Loire - Territoire d’énergie Loire (SIEL 42)
Communication, par publication, accompagnée d’une licence permettant leur réutilisation libre...
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Avis 20213043
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, en version numérique, des documents suivants relatifs à la société X :
1) les...
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Avis 20213472
Conseil départemental des Yvelines
Communication des appels d'offre, de tous les devis, bons de commande, contrats, conventions et...
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Avis 20212842
Mairie de Vannes
Copie, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...