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Ministère de la culture Sans objet/Communiqué

Avis 20165887
Ministère de la culture

Copie des avis la concernant rendus par le comité médical réuni en séance : 1) le 1er février...

26/01/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier médical personnel
Avis 20170271
Ministère de la culture

Communication des documents suivants : 1) relatifs à la Commission Administrative Paritaire...

09/03/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Défavorable/Appréciation Carrière Dossier personnel
Avis 20154641
Ministère de la culture

Copie de la convention passée le 24 juin 2015 avec « Généalogistes de France » relative à la...

05/11/2015 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs
Avis 20154658
Ministère de la culture

Communication des documents suivants, relatifs à son affectation professionnelle décidée par...

05/11/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Handicap - invalidité Conditions de travail
Avis 20154965
Ministère de la culture

Copie de la convention en date du 24 juin 2015 signée avec « Généalogistes de France » relative...

19/11/2015 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture
Avis 20175645
Ministère de la culture

Communication des documents conservés par la Direction Régionale des affaires culturelles...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Patrimoine
Avis 20176001
Ministère de la culture

Communication, par courrier électronique, des éléments et documents suivants prévus dans le...

05/04/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle Subvention
Avis 20180135
Ministère de la culture

Copie, par courrier électronique au format numérique, après occultation des mentions protégées...

17/05/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20203521
Ministère de la culture

Communication de la copie des documents relatifs à la commission paritaire des publications et...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Communication
Avis 20202339
Ministère de la culture

Communication des documents administratifs suivants, mentionnés sur le point de situation...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Risques chimiques et radiologiques
Avis 20200051
Ministère de la culture

Copie de la note datée de février 1998 accompagnant la cartographie du site archéologique dit du...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Patrimoine POS-PLU
Avis 20201208
Ministère de la culture

Copie, avec toutes ses pièces jointes, d'un courrier signé début janvier par le chef de bureau,...

16/07/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier médical personnel Carrière
Avis 20200610
Ministère de la culture

Communication des documents suivants concernant l'association Artcena : 1) tout document,...

25/06/2020 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité / Association
Avis 20204439
Ministère de la culture

Communication, par courrier électronique, des documents se rapportant à l'appel d'offre pour...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Patrimoine
Avis 20210046
Ministère de la culture

Communication, par voie postale ou électronique, d'une copie de son entier dossier administratif...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20210669
Ministère de la culture

Communication de la procédure lancée en avril 2017 concernant le renouvellement de l'habillage...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20210351
Ministère de la culture

Communication de l’avis défavorable rendu par le conseil national de l’enseignement supérieur et...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20215103
Ministère de la culture

Copie du mémoire de proposition et du décret du 24 août 1929 relatifs à la nomination ou à la...

14/10/2021 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives