-
Avis 20202572
Mairie de Pelleport
Copie, par courrier ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs au Plan local...
-
Avis 20195915
Mairie de Gondecourt
Copie du courrier adressé par le contrôle de la légalité de la préfecture du Nord transcrivant...
-
Avis 20200223
Mairie de Biarritz
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
-
Conseil 20200395
Mairie du Rouret
Caractère communicable, à un conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'intégralité...
-
Avis 20200599
Mairie de Bénodet
Communication, sans occultation de la copie des documents suivants, sous format électronique de...
-
Avis 20200630
Préfecture de l'Isère
Communication, sous forme électronique par mail, de la copie des pièces et des courriers, y...
-
Avis 20201385
Préfecture du Nord
Copie du courrier adressé à la mairie de Gondecourt par le contrôle de la légalité de la...
-
Avis 20195654
Mairie d'Ornex
Consultation des procès‐verbaux relatifs au PLUiH de Gex Agglo tels qu'ils ont été rédigés par...
-
Avis 20200051
Ministère de la culture
Copie de la note datée de février 1998 accompagnant la cartographie du site archéologique dit du...
-
Avis 20200656
Mairie de Saint-Ours-les-Roches
Communication des documents suivants relatifs au certificat d'urbanisme n° CU 063 38119 R0112...
-
Avis 20200782
Mairie de Capbreton
Communication, dans le cadre du plan de zonage du plan local d’urbanisme sur lequel sont portées...
-
Avis 20201368
Mairie de Saint-Jurs
Consultation des documents relatifs à la révision du PLU, prescrite le 08 décembre 2016 et...
-
Avis 20203988
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication, en version papier, ou de préférence, en version numérique, des documents...
-
Avis 20204099
Grand Paris Sud Est Avenir - GPSEA
Communication, par envoi électronique, des annexes à la délibération du 1er février 2017...
-
Avis 20204188
Mairie de Sommeval
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents afférents au plan...
-
Avis 20204344
Mairie de Bornel
Copie, par courrier ou courrier électronique, des documents suivants relatifs aux plans locaux...
-
Avis 20204380
Communauté d'agglomération Grand Chambéry
Consultation et communication du contenu des recours contentieux formés contre le plan local...
-
Avis 20202123
Préfecture de la Savoie
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant la nouvelle...
-
Avis 20202555
Mairie de Gironville-sur-Essonne
Communication, à ses frais, de préférence par voie électronique, du plan local d'urbanisme de la commune.
-
Avis 20202581
Mairie de Corbreuse
Communication des documents suivants relatifs au PLU de la commune :
- l'avis rendu par Madame...