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Avis 20160904
Mairie de Bolbec
Communication des documents suivants :
1) la liste exhaustive du personnel employé dans la...
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Avis 20160941
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'enquête administrative diligentée à la...
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Avis 20160943
Rectorat de l'académie de Dijon (AC 21)
Communication, de préférence sur support numérique, des documents suivants :
1) les logiciels...
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Avis 20160976
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 92)
Communication d'une copie de l'intégralité, ou des seuls extraits le concernant, de la lettre...
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Avis 20160988
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la liste des candidatures déposées en...
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Avis 20161094
Chambre de commerce et d'industrie Seine Estuaire - délégation du Havre (CCI 76)
Communication des documents relatifs aux conditions de départ notamment financières de Madame X...
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Avis 20161175
Ministère de l'intérieur
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants :...
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Avis 20161200
Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à sa carrière de fonctionnaire...
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Avis 20161253
Mairie de Paris
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la liste des agents contractuels de la...
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Avis 20161373
Mairie de Pierre-Bénite
Communication du rapport établi suite à l'incident en date du 22 février 2016 dont les...
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Avis 20161397
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants relatifs à la suppression du poste d'infirmière ressource...
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Avis 20161438
Conseil départemental de l'Essonne
Communication, par courrier électronique, d'une copie des documents suivants relatifs au...
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Avis 20161451
Mairie de Grande-Synthe
Communication, de préférence par envoi de photocopies, des documents suivants :
1) au sujet de...
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Avis 20162810
Centre Hospitalier Bélair
Communication de la liste des agents en CDI et en CDD, comportant les noms, prénoms, grades,...
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Avis 20162811
Groupe Hospitalier Sud-Ardennes
Communication de la liste des agents en CDI et en CDD, comportant les noms, prénoms, grades,...
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Avis 20162812
Centre hospitalier de Manchester (Charleville Mézières)
Communication de la liste des agents en CDI et en CDD, comportant les noms, prénoms, grades,...
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Avis 20162814
Centre Hospitalier de Nouzonville
Communication de la liste des agents en CDI et en CDD, comportant les noms, prénoms, grades,...
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Avis 20162815
Centre hospitalier de Fumay
Communication de la liste des agents en CDI et en CDD, comportant les noms, prénoms, grades,...
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Avis 20162816
Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes Les Vignes (EHPAD 08)
Communication de la liste des agents en CDI et en CDD, comportant les noms, prénoms, grades,...
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Avis 20156187
Mairie de Mercatel
Communication d'une copie des contrats de travail ou des arrêtés concernant tous les employés de...