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Avis 20164726
Préfecture du Rhône
Communication du relevé d’information intégral concernant son client titulaire d’un permis de...
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Avis 20170352
Préfecture du Rhône
Communication du courrier adressé au docteur X, en vue de son expertise médicale du 14 décembre...
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Avis 20161029
Préfecture du Rhône
Copie de documents relatifs au projet de village d'insertion sur le site dit du Chapoly (projet...
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Avis 20161208
Préfecture du Rhône
Communication d'une copie des documents suivants la concernant :
1) l'avis d'arrêt de travail...
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Avis 20153492
Préfecture du Rhône
Communication des montants alloués et des projets retenus dans le Rhône en 2013, 2014 et 2015,...
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Avis 20145052
Préfecture du Rhône
Communication d'une copie de l'entier dossier au vu duquel un passeport a été délivré par la...
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Avis 20180939
Préfecture du Rhône
Communication du classement de sa proposition au grade d'avancement d'attaché hors classe (GRAF)...
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Avis 20182206
Préfecture du Rhône
Communication par courriel de la convention de transfert entre la communauté urbaine de Lyon et...
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Avis 20172791
Préfecture du Rhône
Communication de l'ensemble des autorisations délivrées par la Commission nationale...
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Avis 20184009
Préfecture du Rhône
Communication de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier administratif.
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Avis 20141900
Préfecture du Rhône
Communication d’une copie de l’entier dossier de son client détenu par le service de...
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Avis 20140448
Préfecture du Rhône
Communication des données chiffrées, modèles et hypothèses d'entrées ayant permis la mesure des...
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Avis 20143061
Préfecture du Rhône
Communication de l'entier dossier administratif de sa cliente, notamment l'avis du médecin de...
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Avis 20132223
Préfecture du Rhône
La communication de l'intégralité des documents relatifs au retrait d'agrément de Madame...
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Avis 20132730
Préfecture du Rhône
Copie de l'entier dossier déposé par la société Pitaya, comprenant le dossier administratif, le...
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Avis 20124504
Préfecture du Rhône
Copie, de préférence par courriel, de la lettre datée du 9 avril 2010 et de pièces jointes, par...
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Avis 20180144
Préfecture du Rhône
Copie de la liste des systèmes de vidéoprotection autorisés sur la commune de Vaux-en-Velin,...
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Avis 20185250
Préfecture du Rhône
Communication de l'ensemble des pièces du dossier de son client, notamment l’avis du collège des...
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Avis 20200373
Préfecture du Rhône
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...
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Avis 20193899
Préfecture du Rhône
Communication, par courrier postal, du cerfa référence 44 accusant réception de la restitution...