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Avis 20161810
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication de la preuve de l'enregistrement (logiciel de courrier ou registre matériel) d'un...
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Avis 20163477
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Copie de la lettre écrite par Madame X, mère d'une élève en classe de seconde 17 du lycée Honoré...
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Avis 20163532
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Copie de documents relatifs à son résultat au concours de recrutement de professeur des écoles...
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Avis 20160310
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication, de préférence sous forme électronique, des documents suivants :
1) la liste...
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Conseil 20153261
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Caractère communicable à Maître X, conseil de Monsieur X, professeur au lycée professionnel X de...
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Avis 20153530
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication des avis du recteur portant sur les demandes suivantes concernant sa carrière :
1)...
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Avis 20144364
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication d'une copie du document officiel par lequel l'administration l'aurait informée de...
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Avis 20144653
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication des documents suivants :
1) son dossier médical comprenant notamment le dossier...
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Avis 20144693
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication du rapport de l'enquête interne demandée par Monsieur X à Monsieur X concernant sa...
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Avis 20144109
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication du rapport établi par Madame X, principale du collège Gabrielle Colette de...
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Avis 20175463
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Copie du procès-verbal de la commission administrative paritaire qui s'est réunie en formation...
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Avis 20182696
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication des blocs de compétences ou attestations de réussite détenus par le Dispositif...
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Avis 20141535
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication d'une copie de son entier dossier administratif constitué depuis le 8 décembre 1998.
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Avis 20142269
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication des documents suivants relatifs à son prêt d'honneur pour l'année universitaire...
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Avis 20133565
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication du témoignage de Madame XXX XXX, son prédécesseur dans les fonctions d'adjoint...
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Avis 20132303
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Copie de l'avis du jury académique, défavorable à la titularisation de sa cliente, en date du 5...
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Avis 20132968
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Copie de l'entier dossier administratif de sa cliente, professeur des écoles de classe normale.
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Avis 20185334
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication du document statistique relatif aux candidats ayant présenté le diplôme d'état de...
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Avis 20191724
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...
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Avis 20194559
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Copie du procès verbal de la CAPA des SAENES du 18 juin 2018, portant sur les mobilités, la concernant.