-
Avis 20141677
Mairie de Saint-Tropez
Communication, sous forme numérique, de la liste du personnel précisant le grade et l'échelon.
-
Avis 20141679
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Communication, sous forme numérique, de la liste du personnel précisant le grade et l'échelon.
-
Avis 20142325
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie des documents suivants :
1) le précédent règlement intérieur du conseil municipal ;
2)...
-
Avis 20142523
Mairie de Villeneuve-lès-Maguelone
Copie des éléments suivants :
1) la liste du personnel de la commune avec les noms, prénoms,...
-
Avis 20140066
Mairie de Romans-sur-Isère
Copie des documents suivants concernant Monsieur X. :
1) son contrat de travail ;
2) la...
-
Avis 20140433
Conseil général de la Seine-Saint-Denis (CG 93)
Copie des documents suivants :
1) les tableaux des effectifs adoptés par le conseil général...
-
Avis 20133304
Mairie de La Barre-de-Monts
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal fixant les cycles de...
-
Avis 20133310
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Communication de la liste des vacataires travaillant à la COBAS mentionnant leur date d'embauche.
-
Avis 20133334
Mairie de Guyancourt
Communication des documents suivants concernant l'état de l'emploi des agents contractuels et...
-
Avis 20133676
Mairie de Rennes
Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX XXX :
1) son arrêté de nomination ou son...
-
Avis 20133707
Mairie de Villeneuve-lès-Béziers
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le contrat en vigueur...
-
Avis 20131927
Mairie de Mulhouse
Communication des documents concernant Monsieur XXX XXX :
1) l'ensemble de ses arrêtés de...
-
Avis 20132606
Mairie de Freyming-Merlebach
Communication des contrats de travail de Monsieur XXX XXX depuis 2003.
-
Avis 20132768
Mairie de Noisy-le-Sec
Copie des bulletins de paie de Messieurs XXX XXX et XXX XXX pour la période du 1er janvier 2012...
-
Avis 20132824
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication du tableau des effectifs depuis octobre 2009.
-
Avis 20132916
Mairie de Saint-Etienne-du-Rouvray
Communication des documents suivants relatifs aux cadres d'emploi de l'enseignement artistique...
-
Avis 20134501
Mairie de Saint-Gaudens
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés d'avancement de grade ;
2) les arrêtés de...
-
Avis 20130239
Conseil général de l'Isère
Communication des documents suivants :
1) s'agissant du territoire de l'Isère rhodanienne :
a)...
-
Avis 20130462
Centre communal d'action sociale (CCAS) de Pradines
Communication du tableau des effectifs de l'EHPAD de Pradines, détenu par le centre communal...
-
Avis 20130471
Mairie de Fleury-Mérogis
Communication des documents suivants :
1) l'état des agents grévistes par service et par jour...