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Avis 20165522
Communauté d'agglomération Tulle Agglo
Copie par courrier électronique de l'arrêté d’affectation ou du contrat d’engagement de la...
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Avis 20165555
Mairie de Rueil-Malmaison
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au poste de directeur de la piscine à...
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Avis 20165673
Mairie de Marck
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) la liste...
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Avis 20165941
Conseil départemental de l'Isère
Copie de l'enquête le concernant, réalisée par la direction des ressources humaines et...
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Avis 20170108
Mairie du Lamentin (Guadeloupe)
Copie des fiches de paie des mois de juin et juillet 2016 de Madame X.
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Avis 20170224
Mairie de Charleville-Mézières
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu du CHSCT réuni en séance au «...
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Avis 20170256
Mairie d'Ajaccio
Communication des documents suivants :
1) concernant Monsieur X :
a) la décision, contrat ou...
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Avis 20170312
Mairie du Chesnay
Communication des arrêtés attribuant les primes et fixant leurs montants, aux agents suivants...
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Avis 20170338
Centre communal d'action sociale de Roubaix (CCAS de Roubaix)
Communication de l'ensemble des décisions relatives au régime indemnitaire applicable aux agents...
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Avis 20170341
Centre communal d'action sociale de Roubaix (CCAS de Roubaix)
Communication de l'ensemble des décisions relatives au régime indemnitaire applicable aux agents...
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Avis 20170457
Mairie d'Ajaccio
Communication des documents suivants :
1) concernant Monsieur X :
a) la décision, contrat ou...
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Avis 20170539
Mairie de Cherbourg-Octeville
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...
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Avis 20170662
Mairie de Jas
Communication des documents suivants sans occultations « illégales » :
1) concernant Madame X,...
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Avis 20170772
Mairie de La Lande-de-Fronsac
Communication de l'avis émis par le comité technique relatif à la mise en place de la journée de...
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Avis 20170906
Mairie de Rueil-Malmaison
Copie, par courrier électronique, à défaut par envoi postal ou mise à disposition, du bilan des...
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Avis 20170912
Mairie de Lyon
Communication, dans le cadre du non renouvellement du contrat à durée déterminée de son client à...
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Avis 20171105
Conseil départemental des Deux-Sèvres
Communication sur support numérique de l'enregistrement des débats tenus lors d'une réunion de...
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Avis 20171334
Mairie de Quimper
Communication par courriel et sans frais des documents suivants :
1) concernant les fonctions de...
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Avis 20163024
Mairie de Rouen
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
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Avis 20163481
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents titulaires, non titulaires et...