-
Avis 20161749
Mairie de Biganos
Communication des documents suivants :
1) le listing des agents titulaires et non titulaires...
-
Avis 20161968
Mairie de Draveil
Communication des documents suivants :
1) les cahiers de transmissions remplis par les gardiens...
-
Avis 20162026
Office national des forêts (ONF)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à sa situation professionnelle à l'ONF...
-
Avis 20162028
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Copie des documents suivants :
1) sa fiche de candidature à l'inscription sur la liste...
-
Avis 20162107
Mairie de Montgeron
Copie des documents administratifs suivants concernant :
1) Monsieur X, à savoir :
a) la...
-
Avis 20162214
Ministère de la justice
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté du Garde des Sceaux, ministre de la Justice,...
-
Avis 20162218
Mairie de Saint-Lô
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...
-
Avis 20162265
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants le concernant :
1) les éléments de son dossier personnel...
-
Avis 20160904
Mairie de Bolbec
Communication des documents suivants :
1) la liste exhaustive du personnel employé dans la...
-
Avis 20161200
Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à sa carrière de fonctionnaire...
-
Avis 20161397
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants relatifs à la suppression du poste d'infirmière ressource...
-
Avis 20161438
Conseil départemental de l'Essonne
Communication, par courrier électronique, d'une copie des documents suivants relatifs au...
-
Avis 20156187
Mairie de Mercatel
Communication d'une copie des contrats de travail ou des arrêtés concernant tous les employés de...
-
Avis 20156189
Mairie de Nice
Copie des documents suivants concernant Monsieur X X :
1) son dernier arrêté d'avancement ou de...
-
Avis 20160038
Pôle emploi
Copie des documents suivants détenus par Pôle emploi de Falaise :
1) les conventions de...
-
Avis 20160310
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication, de préférence sous forme électronique, des documents suivants :
1) la liste...
-
Avis 20160741
Mairie de Saint-Germain-sur-Morin
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les contrats de...
-
Avis 20151294
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants :
1) les procès verbaux de la commission administrative paritaire...
-
Avis 20151692
Rectorat de l'académie de Guyane
Communication des documents suivants pour les années 2012, 2013 et 2014 :
1) les documents...
-
Avis 20151766
Conseil départemental du Nord
Copie des documents suivants :
1) le dossier technique relatif à l'amiante depuis 2001...