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Avis 20182958
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication de documents suivants, relatifs à l'association X, sise X :
1) le dossier de...
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Avis 20184993
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication, conformément au décret n °97-443 portant sur les bilans sociaux dans la fonction...
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Conseil 20192489
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Caractère communicable des bulletins de paie des agents publics, notamment au regard du...
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Avis 20184561
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Publication sur une plateforme « open data » des données horaires théoriques et temps réel du...
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Avis 20192239
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication de l'étude d'ingénierie financière et juridique du grand projet ferroviaire du...
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Avis 20191484
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication des documents relatifs à la subvention accordée à la société X, notamment :
1) la...
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Avis 20193338
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication des arrêtés d'attribution de l'indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise...
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Avis 20193896
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication des documents afférents aux subventions demandées et obtenues ou non par le...
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Avis 20193046
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication de l'annexe 3.8 de la convention pour l'exploitation et le financement du service...
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Avis 20202249
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication de l'intégralité du rapport et des conclusions relatif à l'enquête administrative...
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Conseil 20200804
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Obligation de communiquer, dans un format ouvert et réutilisable, les fichiers TOTEM utilisés...
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Avis 20201080
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication, sous format numérique, des documents suivants concernant l'association Info...
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Avis 20195959
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Copie, par courrier électronique, de la liste, ou tout document en tenant lieu, de l'ensemble du...
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Avis 20200604
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication de l'étude d'ingénierie financière et juridique du Grand projet ferroviaire du...
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Avis 20202523
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication, par priorité sous format dématérialisé, des documents relatifs au projet de la...
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Avis 20212712
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication des documents suivants :
1) les décisions concernant Madame X, à savoir la...
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Avis 20202998
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Copie des documents suivants concernant le concours restreint de maîtrise d'œuvre pour la...
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Avis 20211606
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus et procès verbaux des commissions...
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Avis 20205039
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Copie, au format papier et par courrier électronique, des documents suivants :
1) les...