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Avis 20001855
maire de l'Hôpital
- acte de vente par la commune à la société ACOCOM du préau du puits II ;
- acte de vente...
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Avis 20001891
ministre de l'économie et des finances
1- demande adressée par le ministre à France Télécom concernant la mise en oeuvre d'un processus...
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Avis 20003454
directeur général de France Telecom
- Numéro et contenu de trois décisions :
1. retirant à M. Gaulon ses délégations de pouvoir,...
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Avis 20004770
maire de Tignes
- compte de gestion de la société d'économie mixte Tignes développement pour l'année 1999.
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Avis 20010694
président de la République (service financier et du personnel)
- copie du budget de la présidence de la République pour les exercices 1999 et 2000.
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Avis 20012391
greffier en chef du tribunal d'instance de Troyes
- copie du projet de traité de fusion entre la CRCAM (caisse régionale de crédit agricole...
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Avis 20013134
directeur du Trésor
- copie des actes de recettes permettant de confirmer que le prix de vente de la caisse...
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Avis 20202809
Communauté urbaine du Grand Reims
Copie des documents suivants concernant le marché public composé de trois lots et attribués à la...