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Avis 20161341
Communauté d'agglomération de Metz Métropole
Communication d’une copie des documents suivants relatifs à sa situation professionnelle :
1)...
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Avis 20161370
Caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône (CPAM 13)
Communication de l'intégralité des pièces de son dossier, en particulier de l'enquête...
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Avis 20161480
Ministère de la défense
Communication de sa fiche d'exposition aux produits insalubres.
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Avis 20161493
Caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne (CPAM 77)
Communication de l’intégralité des pièces du dossier de son client, relatif à l’accident du...
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Avis 20161498
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (DIRECCTE 81)
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants...
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Avis 20161513
France Télévisions Publicité
Communication des documents suivants :
1) les notices d'information et contrats « Santé et...
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Avis 20161515
Caisse primaire d'assurance maladie du Haut-Rhin (CPAM 68)
Copie, dans le cadre d'une demande de retraite complémentaire ARRCO, de son attestation de...
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Avis 20170880
Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (CPAM 92)
Communication de l’intégralité du dossier administratif relatif à l'accident du travail de son...
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Avis 20171390
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication des feuilles de soins dans le cadre d'un accident de service ayant eu lieu le 23 mai 2016.
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Avis 20163056
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie de sa déclaration manuscrite d'accident du travail en date du 11 février 1977 à l'hôpital...
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Avis 20163057
Conseil régional de Haute-Normandie
Communication des documents suivants :
1) les documents relatifs au poste d'électricien auquel...
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Avis 20163194
Caisse primaire d'assurance maladie de Paris (CPAM 75)
Copie de son entier dossier d'accident du travail, notamment :
1) la déclaration d'accident ;
2)...
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Avis 20163261
Direction départementale de la cohésion sociale de la Haute-Garonne (DDCS 31)
Communication de tous les documents relatifs à la commission de réforme à laquelle sa situation...
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Avis 20163295
La Poste
Communication de la décision prise par la Poste, à la suite de l'avis rendu par la commission de...
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Avis 20163354
Centre Hospitalier d'Allauch
Communication des documents suivants concernant l'accident de travail de sa cliente en date du 3...
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Avis 20163475
Caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis (CPAM 93)
Copie de l’intégralité des pièces du dossier du mari de sa cliente, Monsieur X, relatif à...
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Avis 20163480
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes (DIRECCTE 33)
Communication du rapport d'enquête relatif à l'accident de travail en date du 29 janvier 2014,...
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Avis 20160025
Ministère de la défense
Communication d'une copie du courrier adressé le 10 ou le 17 octobre 2014 par le directeur de la...
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Avis 20160043
Caisse primaire d'assurance maladie du Rhône (CPAM 69)
Copie de l'intégralité de son dossier d’accident du travail et notamment :
1) la déclaration...
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Avis 20160077
Caisse primaire d'assurance maladie du Rhône (CPAM 69)
Communication des pièces de son dossier d'accident du travail survenu au sein de l'entreprise...